Structure et gouvernance

L’ISO est une organisation non gouvernementale composée de membres qui sont les organismes nationaux de normalisation de 162 pays. Nos membres, qui jouent un rôle essentiel dans notre mode de fonctionnement, se réunissent une fois par an pour une Assemblée générale qui décide de nos objectifs stratégiques.

Notre Secrétariat central à Genève, Suisse, coordonne le système et les activités courantes de l'Organisation dans son ensemble. Ces activités sont menées sous la direction du Secrétaire général.

Assemblée générale

L’Assemblée générale est le principal organe et l’instance suprême pour l’Organisation. Nos membres et nos personnalités dirigeantes assistent à cette réunion annuelle.

Conseil de l’ISO

Le Conseil de l'ISO est l’organe central de gouvernance de l’Organisation et fait rapport à l’Assemblée générale. Il se réunit trois fois par an et est composé de 20 comités membres, des Dirigeants de l'ISO et des Présidents des Comités de l'ISO chargés de l'élaboration d'orientations politiques (CASCO, COPOLCO, DEVCO). Un certain nombre d’organes faisant rapport au Conseil relèvent directement de la responsabilité du Conseil :

  • Le Comité du Président donne des avis au Conseil sur des questions décidées par le Conseil.
  • Les Comités permanents du Conseil examinent des questions relatives aux finances (CSC/FIN), à la stratégie et la politique (CSC/SP), à la présentation des candidatures aux postes de gouvernance (CSC/NOM), et à la surveillance des pratiques de l’Organisation en matière de gouvernance (CSC/OVE).
  • Les Groupes consultatifs donnent des avis sur des questions relatives à la politique commerciale de l’ISO (CPAG) et aux technologies de l’information (ITSAG).
  • CASCO - orientations sur l’évaluation de la conformité
  • COPOLCO - orientations sur les questions relatives aux consommateurs
  • DEVCO - orientations sur les questions relatives aux pays en développement

La possibilité de siéger au Conseil est ouverte à tous les comités membres selon un système de rotation visant à assurer, en son sein, la représentativité de la communauté des membres.

Bureau de gestion technique (TMB)

Le Bureau de gestion technique, qui fait rapport au Conseil, gère les travaux techniques. Cet organe est aussi responsable des comités techniques qui élaborent les normes et de tout organe consultatif stratégique créé sur les questions techniques.

Membres

L’ISO est un réseau d’organismes nationaux de normalisation qui sont les membres de l’ISO et représentent l’ISO dans leur pays.

Il existe trois catégories de membres, avec différents niveaux d’accès et d’influence dans le système ISO. Cette démarche s’inscrit dans une logique inclusive afin de prendre en compte les différents besoins et capacités de chaque membre.

En savoir plus sur les membres de l’ISO.

Contact

Pour toute question concernant les membres de l'ISO ou les modalités d'adhésion, contactez Pamela Tarif, Chef, Membres.

Pamela Tarif
Pamela Tarif
Chef - Membres
ISO

Structure de Gouvernance de l'ISO
Structure de gouvernance de l'ISO
Page de couverture: Statuts de l'ISO
Statuts de l'ISO
Document trilingue, anglais, français et russe, présentant l'intégralité des Statuts de l'ISO.

Personnalités dirigeantes

Note: Entre parenthèses, l’année au terme de laquelle le mandat prend fin.

Anciens Dirigeants de l'ISO (en anglais uniquement)

John Walters
John Walter

Président de l'ISO
Canada
(2019)

Scott Steedman
Scott Steedman
Vice-président de l'ISO (questions de politique)​
Royaume-Uni
(2019)

 

Piet-Hein Daverveldt
Piet-Hein Daverveldt
Vice-président de l’ISO (gestion technique)
Pays-Bas
(2018)
Bronwyn Evans
Bronwyn Evans
Vice-présidente de l'ISO (finances)
Australie
(2018)
Dominique Christin
Dominique Christin
Trésorier de l'ISO
Suisse
(2018)
Sergio Mujica
Sergio Mujica
Secrétaire général de l'ISO (principal fonctionnaire exécutif)
Secrétariat central de l’ISO

Partenaires

Nous collaborons étroitement avec deux autres organisations internationales de normalisation, la Commission électrotechnique internationale (IEC) et l’Union internationale des télécommunications (UIT). En 2001, l’ISO, l'IEC et l’UIT ont formé la Coopération mondiale de la normalisation (WSC) afin de renforcer les systèmes de normes des trois organisations. La WSC encourage aussi l’adoption et la mise en application, dans le monde entier, de normes internationales consensuelles.

Au total, l’ISO collabore avec plus de 700 organisations internationales, régionales et nationales. Ces organisations prennent part au processus d’élaboration des normes et au partage des expertises et meilleures pratiques.

L’ISO est également dotée du statut consultatif général auprès du Conseil économique et social des Nations Unies (ECOSOC) et d’un statut équivalent auprès de la quasi-totalité des autres organes et institutions spécialisées du système de l'ONU.

En outre, nous entretenons une relation étroite avec l’Organisation mondiale du commerce (OMC), qui reconnaît tout particulièrement la valeur de la contribution des Normes internationales pour la réduction des obstacles techniques au commerce.

Comment l’ISO est-elle financée?

Nos membres nationaux versent des cotisations pour couvrir le coût de fonctionnement du Secrétariat central. Les cotisations de chaque membre sont proportionnelles au revenu national brut (RNB) et aux chiffres du commerce de son pays. Une autre source de revenus est la vente des normes.

Le coût de fonctionnement du Secrétariat central de l’ISO ne représente toutefois qu’un cinquième environ de celui de l’ensemble du système. D’autres coûts, liés à des projets de normalisation et à des travaux techniques spécifiques, sont pris en charge par les comités membres et les organisations commerciales qui autorisent leurs experts à participer aux travaux et couvrent leurs frais de déplacement.

Page de couverture: Stratégie de l'ISO 2016-2020
Stratégie de l'ISO 2016-2020
La Stratégie de l’ISO établit nos priorités pour les cinq prochaines années. Elle fixe les directives et orientations stratégiques qui nous permettront de faire face à un avenir en constante évolution où nous serons amenés à améliorer continuellement le système ISO.
Page de couverture: Plan d'action de l'ISO pour les pays en développement 2016-2020
Plan d'action de l'ISO pour les pays en développement 2016-2020
Le Plan d'action de l'ISO décrit comment l'ISO veut contribuer à faire progresser la croissance économique des pays en développement et leur accès aux marchés mondiaux, et aider ces pays à réaliser le développement durable.
Page de couverture: Rapport Annuel 2017
Rapport Annuel 2017
En 2017, l’accent a été davantage placé sur notre solide réseau de membres ISO qui aide à mieux faire connaître nos normes. Nous avons également investi dans les capacités de normalisation, le savoir-faire et le talent afin de continuer de créer de la valeur pour la communauté internationale.