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Le présent document fournit des recommandations relatives à l'élaboration et l'utilisation de schémas conceptuels de sites (SCS) tout au long des diverses phases d'investigation, de remédiation (si nécessaire) et de tous les chantiers ou travaux de génie civil ultérieurs.

Il décrit ce que sont les SCS, pourquoi ils sont utilisés et quels sont leurs constituants. Il souligne le besoin d'une approche itérative et dynamique pour l'élaboration des SCS.

Le présent document est destiné à être utilisé par toutes les personnes/entités impliquées dans l'élaboration de SCS et par celles qui reposent sur leur utilisation, comme les organismes de réglementation, les propriétaires fonciers, les développeurs et le grand public (et d'autres parties concernées). Idéalement, cela inclut des représentants de toutes les phases des processus d'investigation et de remédiation, par exemple l'évaluation préliminaire, l'investigation détaillée, l'évaluation de référence concernant les risques pour la santé humaine et l'environnement, ainsi que l'étude de faisabilité, et tous les chantiers et travaux de génie civil ultérieurs.

NOTE 1 Le présent document est applicable dès que des substances «potentiellement dangereuses» ou «dangereuses» sont présentes, que leur présence soit naturelle ou due à l'activité humaine (c'est-à-dire qu'il s'agit de «polluants»).

NOTE 2 Bien que la plupart des principes décrits pour l'élaboration des SCS dans ce document puissent s'appliquer à d'autres domaines, comme la gestion des ressources en eaux souterraines, le présent document est spécifiquement rédigé pour la gestion des sites potentiellement pollués ou des sites pollués connus.


Informations générales

  • État actuel :  Publiée
    Date de publication : 2019-10
  • Edition : 1
    Nombre de pages : 43
  • :
    ISO/TC 190/SC 7
    Évaluation des impacts
  • 13.080.01
    Qualité du sol et pédologie en général

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