Système international harmonisé d'indicatifs de stades pour l'élaboration des normes

Stade Sous-stade 90
Décision
00
Enregistrement
20
Début d'action principale
60
Fin d'action principale
92
Répéter une phase antérieure
93
Répéter la phase actuelle
98
Abandon
99
Approbation
00
Préliminaire
00.00
Proposition de nouveau projet reçue
00.20
Proposition de nouveau projet mise à l'étude
00.60
Clôture de l'examen
00.98
Proposition de nouveau projet abandonnée
00.99
Approbation de la mise au vote de la proposition de nouveau projet
10
Proposition
10.00
Proposition de nouveau projet enregistrée
10.20
Mise au vote du nouveau projet
10.60
Clôture du vote
10.92
Proposition renvoyée à l'auteur pour plus de précisions
10.98
Nouveau projet rejeté
10.99
Nouveau projet approuvé
20
Préparation
20.00
Nouveau projet enregistré au programme de travail du TC/SC
20.20
Mise à l'étude du projet de travail (WD)
20.60
Clôture de la période des observations
20.98
Projet annulé
20.99
WD approuvé pour enregistrement comme CD
30
Comité
30.00
Projet de comité (CD) enregistré
30.20
Mise à l'étude/au vote du CD
30.60
Clôture du vote/ de la période des obervations
30.92
CD renvoyé au Groupe de travail
30.98
Projet annulé
30.99
CD approuvé pour enregistrement comme DIS
40
Enquête
40.00
DIS enregistré
40.20
Mise au vote du DIS: 12 semaines
40.60
Clôture du vote
40.92
Rapport complet diffusé: DIS renvoyé au TC ou SC
40.93
Rapport complet diffusé: décision pour nouveau vote sur le DIS
40.98
Projet annulé
40.99
Rapport complet diffusé: DIS approuvé pour enregistrement comme FDIS
50
Approbation
50.00
Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
50.20
Epreuve envoyée au secrétariat ou mise au vote du FDIS: 8 semaines
50.60
Clôture du vote Epreuve retournée par le secrétariat
50.92
FDIS (ou épreuve) renvoyé au TC ou SC
50.98
Projet annulé
50.99
FDIS (ou épreuve) approuvé pour publication
60
Publication
60.00
Norme internationale en cours de publication
60.60
Norme internationale publiée
90
Examen
90.20
Norme internationale en cours d'examen systématique
90.60
Clôture de l'examen
90.92
Norme internationale à réviser
90.93
Norme internationale confirmée
90.99
Annulation de la Norme internationale proposée par le TC ou SC
95
Annulation
95.20
Mise au vote de l'annulation
95.60
Clôture du vote
95.92
Décision de ne pas annuler la Norme internationale
95.99
Annulation de la Norme internationale

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