Le présent document spécifie les exigences générales de sécurité et de performance relatives à la conception et aux essais de tels systèmes, ainsi que des considérations limitées relatives à la durabilité, telles que la récupération des nutriments, la consommation et la réutilisation de l’eau, la consommation et la réutilisation de l’énergie, et une analyse du cycle de vie pour les systèmes d’assainissement autonomes (SAA).

Le présent document s’applique aux SAA fabriqués soit sous forme d’un ensemble unique, soit sous forme d’un groupe d’éléments préfabriqués conçus pour être assemblés en un endroit donné, sans fabrication ni modification supplémentaires ayant une influence sur la fonction du SAA.

Pour les besoins du présent document, un SAA est une unité de traitement intégrée préfabriquée, comprenant des composants d’interfaces amont (toilettes) et aval (installation de traitement), qui:

a)       collecte, transporte et traite entièrement les produits entrants spécifiques du SAA, pour permettre d’éliminer ou de réutiliser en toute sécurité les produits sortants solides, liquides et gazeux ainsi générés, ainsi que d’émettre en toute sécurité l’air, le bruit et des odeurs;

b)       est conçu pour fonctionner sans être raccordé à un réseau d’égouts ou de drainage.

Le présent document couvre également les composants de l’interface aval des SAA qui sont conçus pour être intégrés à un ou plusieurs composants spécifiés de l’interface amont.

Le présent document concerne principalement les SAA qui sont conçus pour fonctionner sans être raccordés aux réseaux d’eau et d’électricité. Cependant, il peut également s’appliquer aux systèmes qui utilisent des alimentations soit en eau soit en électricité, ou les deux.

Le présent document définit les produits entrants de base pouvant être traités comme étant principalement des excreta humains, et propose des solutions pour élargir la gamme des substances entrantes. Les exigences pour la protection de la santé humaine et de l’environnement sont fournies par la qualité spécifiée des produits sortants, et de l’eau de recirculation le cas échéant.

Le présent document fournit les critères concernant la sécurité, la fonctionnalité, la facilité d’utilisation, la fiabilité et la facilité d’entretien du système, ainsi que sa compatibilité avec les objectifs de protection de l’environnement.

Le présent document ne couvre pas les aspects suivants:

—     les lignes directrices pour la sélection, l’installation, l’exploitation et la maintenance, et la gestion des SAA;

—     les exigences relatives à la quantité ou au type d’énergie ou de ressources à récupérer;

—     le transport des produits sortants traités en dehors du SAA (par exemple, transport manuel, transport par camion ou tuyauterie) en vue d’une transformation, d’une réutilisation ou d’une élimination ultérieures;

—     les processus de traitement réalisés sur un autre site que celui des composants des interfaces amont et aval;

—     la réutilisation externe ou l’élimination des produits sortants du SAA;

—     le plan ou la surface (par exemple, revêtement de sol, dalle de béton) sur laquelle est situé un SAA entièrement assemblé;

—     les SAA construits in situ sans éléments préfabriqués.