Informations

Domaine des travaux

Normalisation dans le domaine de l’économie circulaire en vue d’élaborer des exigences, cadres, lignes directrices et outils de support relatifs à la mise en œuvre de projets d’économie circulaire. Les livrables proposés s’appliqueront à toute organisation ou groupe d’organisations souhaitant mettre en œuvre des projets d’économie circulaire, notamment les organisations commerciales, les services publics et les organisations à but non lucratif.

Sont exclues :

  • les spécifications de domaines d’action spécifiques de l’économie circulaire déjà couverts par des comités techniques existants, tels que l’écoconception, l’analyse du cycle de vie dans l’ISO/TC 207 Management environnemental, et les achats responsables (ISO 20400: 2017 – Achats responsables — Lignes directrices).

Liens utiles

57

Membres participants

12

Membres observateurs

Comités en liaison vers le ISO/TC 323

Les Comités ci-dessous peuvent accéder aux documents du ISO/TC 323:

Référence Titre ISO/CEI
ISO/TC 20 Aéronautique et espace ISO
ISO/TC 59/SC 17 Développement durable dans les bâtiments et les ouvrages de génie civil ISO
ISO/TC 207 Management environnemental ISO
ISO/TC 251 Gestion des actifs ISO
ISO/TC 268 Villes et communautés territoriales durables ISO
ISO/TC 307 Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué ISO
ISO/TC 322 Finance durable ISO
ISO/TC 324 Economie du partage ISO

 

Comités en liaison depuis le ISO/TC 323

ISO/TC 323 peut accéder aux documents des Comités ci-dessous :

Référence Titre ISO/CEI
IEC/TC 111 Normalisation environnementale pour les produits et les systèmes électriques et électroniques IEC
ISO/TC 176 Management et assurance de la qualité ISO
ISO/TC 207 Management environnemental ISO
ISO/TC 207/SC 1 Systèmes de management environnemental ISO
ISO/TC 207/SC 2 Audit d'environnement et investigations environnementales associées ISO
ISO/TC 207/SC 3 Étiquetage environnemental ISO
ISO/TC 207/SC 4 Évaluation de la performance environnementale ISO
ISO/TC 207/SC 7 Gestion des gaz à effet de serre et activités associées ISO
ISO/TC 268 Villes et communautés territoriales durables ISO
ISO/TC 279 Management de l'innovation ISO
ISO/TC 301 Management de l'énergie et économies d'énergie ISO
ISO/TC 307 Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué ISO
ISO/TC 324 Economie du partage ISO

 

Organisations en liaison (Catégories A et B)

Sigle Titre Catégorie
ECOS (Environment) European Environmental Citizens Organisation for Standardisation A
GRI Global Reporting Initiative A
UNIDO United Nations Industrial Development Organization A

Date Mois Lieu TC/SC Note

* Information définitive mais réunion pas encore convoquée
** Provisoire

ISO/TC 323 - Secrétariat

AFNOR [France]

Association française de normalisation
11 rue Francis de Pressensé
F-93571 La Plaine Saint-Denis Cedex
France

Tel: +33 1 41 62 80 00
Fax: +33 1 49 17 90 00
Web:

Secrétariat direct:

M Olivier Cartigny