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Comment expliquer qu’un récipient en verre thermorésistant puisse exploser lorsque l’on y verse de l’eau bouillante, ou qu’un portable en cours de recharge puisse provoquer un incendie à cause d’un court-circuit ? Par suite d’erreurs commises durant le processus de fabrication ou de différences dans les réglementations, certains produits peuvent présenter de tels risques pour les consommateurs qu’il est alors nécessaire de les retirer du marché. Alors que les rayons de nos magasins présentent de plus en plus d’articles importés, il est important, pour assurer la protection des consommateurs partout dans le monde, que les pays harmonisent leurs procédures et partagent les informations en cas de rappel de produits.
Pour que les pays puissent atteindre cet objectif, l’ISO vient de publier une norme qui aidera les entreprises à suivre de bonnes pratiques harmonisées pour le rappel de produits.

L’intérêt d’ISO 10393:2013, Rappel de produits de consommation – Lignes directrices pour les fournisseurs, est multiple :

  • Aligner les pratiques de rappel dans le monde entier
  • Établir un langage de communication universel pour le rappel de produits
  • Mettre en place un seul ensemble de règles à suivre pour les pays développés et pour les pays en développement
  • Protéger les consommateurs

La norme offre aux fournisseurs des recommandations concrètes à suivre en matière de rappel de produits de consommation et pour d’autres mesures correctives, comme le remboursement, le reconditionnement, la réparation, le remplacement et l’élimination d’un produit, ainsi que l’émission d’avis publics. Elle fournit des informations et d’autres outils que les fournisseurs, quelle que soit la taille de leur exploitation, peuvent utiliser pour établir un programme de rappel de produits documenté et validé remplissant les objectifs suivants :

  • Aider à mettre en oeuvre des rappels de manière rapide et rentable
  • Minimiser les risques juridiques et les risques d’atteinte à la réputation
  • Réduire les risques pour la santé ou la sécurité des consommateurs

Objectif essentiel

ISO 10393 permet également aux entreprises de procéder à l'élimination de leurs produits dans le respect des exigences de sécurité et de l'environnement

ISO 10393 a été élaborée par le comité de projet ISO/CP 240, Rappel de produit, qui compte une représentation équilibrée de membres de pays développés et de pays en développement : Australie, Canada, Chili, Chine, États-Unis, Japon, Malaisie, et Russie. Le CP 240 s’est attaché à harmoniser ses travaux dans le domaine avec ceux d’autres comités de l’ISO qui élaborent des normes sur la sécurité des produits, notamment l’ISO/CP 243, Sécurité des produits de consommation, et l’ISO/CP 246, Dispositifs techniques anti-contrefaçon.

La protection des consommateurs au niveau mondial était l’objectif numéro un. Pleinement conscients de la place croissante des entreprises locales sur le marché mondial et de l’avantage concurrentiel significatif que la conformité à des Normes internationales peut apporter aux entrepreneurs, nous avions pour mission d’établir des lignes directrices internationales que les entreprises de tous les pays pourraient mettre en oeuvre et respecter.

Quatre caractéristiques clés

Quatre principales caractéristiques soulignent l’aspect pratique et l’efficacité d’ISO 10393 :

  • Elle s’applique à tous les produits de consommation, hormis les denrées alimentaires, les médicaments et les voitures, et respecte la compétence locale pour éviter toute interférence avec les lois et normes locales
  • Complétée par la norme ISO 10377, Sécurité des produits de consommation – Lignes directrices pour les fournisseurs, elle offre aux fabricants une démarche à suivre du stade de la conception du produit à son élimination ou de la phase de pré-commercialisation à celle de postcommercialisation (voir Figure 1)
  • Elle rassemble les normes connexes en vigueur dans différents pays en un seul ensemble de lignes directrices mondiales
  • Elle capitalise sur les meilleures pratiques mondiales actuelles pour donner les lignes directrices les plus récentes

ISO 10393 fournit des lignes directrices valables pour tout le monde, que ce soit dans les pays développés ou en développement, et favorise la compétitivité en proposant une feuille de route aux fabricants.

La sécurité peut désormais avoir sa place dès la phase de planification du produit. En cas de problème de sécurité, les fabricants pourront se référer à ces lignes directrices avant de procéder au rappel des produits. De plus, la norme favorisera l’uniformité des procédures. Ainsi, si le problème de sécurité s’est révélé à l’étranger, les mêmes lignes directrices s’appliqueront partout. ISO 10393 permet également aux entreprises de procéder à l’élimination de leurs produits dans le respect des exigences de sécurité et de l’environnement.

L’impact d’ISO 10393

La nouvelle norme offre trois principaux avantages :

  • Elle permet de gagner du temps et d’économiser de l’argent grâce à l’uniformité des normes et des procédures
  • Elle aide les organisations à maintenir la crédibilité de la marque en cas de problèmes de sécurité des produits
  • Elle améliore les relations internationales entre les pays commerçants

La protection des consommateurs au niveau mondial était l’objectif numéro un.

ISO 10393 aidera les fabricants de produits à gérer le rappel des produits aux niveaux local, régional et mondial. La nouvelle norme permet une harmonisation plus grande en fournissant un manuel de référence commun pour la sécurité et le rappel des produits. Le commerce mondial disposera ainsi, pour la protection des consommateurs, de normes harmonisées, d’un langage commun et d’un ensemble de lignes directrices sur la sécurité des produits et la gestion des rappels.

Effets bénéfiques

À terme, nous escomptons que notre travail se répercute sur les normes nationales au fur et à mesure que les pays s’alignent sur la norme ISO 10393. Cette évolution ne manquera pas de se produire car il est important, pour les fabricants et les décideurs, de limiter le plus possible les pertes de temps et d’argent consécutives à des questions de sécurité et de rappel de produits.

Comme en contractant une police d’assurance, ceux qui suivent les lignes directrices de la conception du produit jusqu’à l’élimination peuvent se sentir en sécurité, car tout a été fait en conformité à une norme véritablement internationale.

Et enfin, ISO 10393 aidera à réduire et à résoudre les conflits commerciaux entre les pays.


L'auteur

Dr. Eunsook Moon est Présidente de l’ISO/CP 240, Rappel de produit. Elle préside le Service d’information coréen sur la sécurité des denrées alimentaires. Le travail qu’elle a accompli pour la défense des consommateurs et leur sécurité a été salué.

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