"Un lancement dynamique"" pour l'élaboration des futures lignes directrices sur la responsabilité sociale (ISO 26000)"""

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"Dynamique!" C'est ainsi que l'équipe Brésil-Suède, qui dirige le Groupe de travail de l'ISO sur la Responsabilité sociale (GT RS), a décrit sa première réunion, qui avait pour but de lancer le développement de la future norme ISO 26000 qui donnera des lignes directrices RS et devrait être publiée d'ici 2008.

"Cette première réunion a été axée sur la norme RS et lui a donné la désignation ISO 26000, mais a aussi permis de former l'équipe qui va être chargée de son élaboration", a commenté le Secrétaire général de l'ISO, M. Alan Bryden.

La réunion a eu lieu du 7 au 11 mars 2005 à Salvador de Bahia, Brésil. Elle a donné le départ des premiers travaux de l'ISO dans le domaine de la responsabilité sociale. Signe favorable pour une nouvelle initiative, les participants étaient nombreux et la réunion a concrétisé un modèle innovant pour la participation des parties prenantes.

Étaient présents 225 experts de 43 pays membres de l'ISO (dont 21 pays en développement) et 24 organisations en liaison. S'y sont joints de nombreux observateurs des membres de l'ISO ou d'organisations internationales, pour un total de plus de 300 délégués.

Afin que la norme du GT RS bénéficie d'une large contribution de toutes les parties s'intéressant sérieusement à la responsabilité sociale, l'ISO a innové en assurant, en plus d'un équilibre géographique et d'un équilibre hommes/femmes, une représentation équilibrée de six catégories de parties prenantes: l'industrie, les gouvernements, le monde du travail, les consommateurs, les organisations non gouvernementales et autres.

M. Jorge E.R. Cajazeira, désigné Président du GT RS par l'ABNT (membre de l'ISO pour le Brésil), associé au SIS (membre de l'ISO pour la Suède) en un "jumelage" pour diriger le groupe de travail, a fait observer que "les participants étaient certes nombreux et pouvaient se trouver pour la première fois au contact du système de normalisation de l'ISO, mais une représentation équilibrée a été obtenue et la réunion, qui a été productive, a permis de formuler des résolutions qui ouvrent la voie aux travaux sur la norme elle-même". La Vice-présidente, Mme Catarina Munck af Rosenschöld, s'est jointe à M. Cajazeira pour convenir que la réunion inaugurale du groupe a été "intense" et "dynamique".

Catarina Munck a ajouté: "Selon la méthode ISO habituelle, ce sont les délégations de comités membres de l'ISO, représentant chacune un consensus national, qui réalisent les travaux de normalisation. Selon la méthode introduite pour le GT RS, les membres de l'ISO participants peuvent désigner jusqu'à six experts, un pour chaque catégorie de parties prenantes, afin que les contributions de ces dernières soient significatives. En outre, les délégués d'organisations internationales peuvent participer directement. Il y avait donc beaucoup de nouveautés pour les délégués, mais aussi pour les responsables du GT et pour l'ISO!"

"Il y a eu maintes questions et de longs débats", a confirmé Jorge Cajazeira. "Les délégués ont travaillé avec enthousiasme et engagement, y compris durant les pauses café, les repas et après les réunions. A la fin de la semaine, le GT avait formulé 32 résolutions, un résultat qui est bon pour une première réunion et important pour la suite, car la plupart de ces résolutions façonneront les travaux futurs du GT RS."

Le GT RS s'est centré sur l'examen et les décisions concernant les aspects suivants: le domaine d'application de la future norme; le mandat du GT; sa structure; l'attribution de la direction des sous-groupes; la définition de procédures de travail spéciales; une date cible pour la publication; et la communication de ses travaux pour répondre au vif intérêt suscité par cette initiative de l'ISO.

Le Groupe de travail a pris notamment les décisions suivantes:

  • Création, mandat et composition d'un Groupe consultatif du Président.
  • Création des Groupes d'étude (TG) suivants:
    • TG 1, Financement et engagement des parties prenantes, chargé de trouver des financements pour accroître la participation de groupes ayant des ressources limitées, comme les pays en développement et les consommateurs;
    • TG 2, Communication, chargé d'informer sur le GT pour assurer la transparence et l'ouverture, de développer des outils de soutien pour diffuser les informations, d'aider d'autres TG dans leur communication et de développer un plan pour la promotion stratégique et la communication;
    • TG 3, Méthodes de travail, chargé de réviser ou de développer de nouvelles procédures relatives aux processus du GT.
  • Création de trois Groupes d'étude intérimaires chargés d'étudier des aspects relatifs à la future norme RS elle-même. Chaque groupe explorera d'abord les questions spécifiques à son domaine, puis suggérera des manières de les refléter dans une spécification de conception, puis de les développer. Les groupes d'étude intérimaires, qui décideront de leur titre à leur première réunion, traiteront des aspects suivants:
    • le TG 4 intérimaire explorera l'identification des parties prenantes, leur engagement et la communication;
    • le TG 5 intérimaire explorera le contexte central de la RS : enjeux, définitions, principes (types différents), et l'interface entre l'organisme et la société;
    • le TG 6 intérimaire explorera comment la norme pourrait définir (par exemple, quelle formulation adopter) :
      • des lignes directrices pour comprendre et appliquer le contexte central de la RS, destinées à tous les organismes, et
      • des lignes directrices destinées à des types spécifiques d'organismes.
  • Formation d'un Comité de rédaction.
  • Accord pour créer un Groupe d'étude de la traduction en espagnol (STTF) chargé de traduire les documents de travail jugés essentiels pour une participation efficace, ainsi que les documents finals de l'ISO 26000.
  • Adoption de méthodes de travail pour la prise de décision au sein du GT et de tous ses groupes subsidiaires.
  • Adoption de méthodes de travail pour la mise en oeuvre du Protocole d'accord (MoU) sur la responsabilité sociale que l'ISO a conclu avec l'Organisation internationale du travail (OLI). Ce protocole d'accord définit la coopération entre les deux organisations pour garantir la cohérence de l'ISO 26000 avec les normes internationales du travail de l'OIT et assurer leur complémentarité.

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