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Norme et/ou projet sous la responsabilité directe du ISO/TC 309 Secrétariat Stade ICS
ISO 19600:2014 [Annulée]
Systèmes de management de la compliance — Lignes directrices
95.99
Gouvernance des organismes — Recommandations
90.60
ISO 37001:2016 [Annulée]
Systèmes de management anti-corruption — Exigences et recommandations de mise en oeuvre
95.99
Systèmes de management anti-corruption — Exigences et recommandations de mise en oeuvre — Amendement 1: Changements concernant les actions en lien avec le climat
95.99
Systèmes de management anti-corruption — Exigences et recommandations de mise en œuvre
60.60
Systèmes de management des alertes — Lignes directrices
90.60
Systèmes de management anti-fraude — Recommandations pour les organismes gérant le risque de fraude
60.60
Gouvernance des organismes — Modèle de maturité de la gouvernance — Recommandations
60.60
Gouvernance des organismes — Élaboration d'indicateurs d'une gouvernance efficace
60.60
Enquêtes internes des organisations — Recommandations
90.60
Conflits d'intérêts dans les organisations — Recommandations
60.60
Organisations à mission — Recommandations
30.60
Compétences exigées des enquêteurs internes au sein des organisations
20.00
Lutte contre le blanchiment d'argent — Recommandations
20.00
Gouvernance des organisations — Maturité de la gouvernance pour les groupes d’organisations — Recommandations
40.60
Management du risque d'esclavage moderne - Recommandations pour la prévention, l'identification et la réponse à la traite d'êtres humains et au travail forcé
40.60
ISO/CD 37201 [Projet]
Systèmes de management pour prévenir et combattre la violence contre les femmes dans les organisations — Exigences avec lignes directrices pour l'application
30.60
ISO/CD 37202 [Projet]
Dispositif de préservation des personnes en relation avec une organisation — Lignes directrices
30.92
Systèmes de management de la conformité — Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre
90.60
Systèmes de management de la conformité — Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre — Amendement 1: Changements concernant les actions en lien avec le climat
60.60
Systèmes de management de la conformité — Lignes directrices pour l'évaluation de l'efficacité
60.60
Systèmes de management de la conformité — Recommandations pour la gestion des compétences
60.60
Systèmes de management de la conformité — Exigences pour les organismes d’audit et de certification des système de management de la conformité
50.00
Systèmes de management de la diversité — exigences et recommandations de mise en oeuvre
40.20

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