Trois NSM sont déjà publiées dans le nouveau format et sept autres sont en voie de l’être. Ce format sera adopté pour la révision des normes ISO 9001 et ISO 14001.


Pourquoi ?

L’ISO a publié au fil des ans de nombreuses NSM sur des sujets allant de la qualité et de l’environnement à la sécurité de l’information, en passant par la gestion de la continuité des activités et la gestion des enregistrements. Malgré leurs éléments communs, ces NSM se présentent sous des formes et structures différentes, ce qui crée une certaine confusion et des difficultés au stade de la mise en application.


De la théorie à la pratique

Tous les comités techniques qui élaborent des NSM doivent désormais suivre l’Annexe SL du nouveau Supplément ISO consolidé des Directives ISO/CEI. Cette annexe harmonise la structure, le texte et les termes et définitions, tout en laissant aux normalisateurs suffisamment de souplesse pour intégrer leurs propres sujets et exigences techniques. L’Encadré 1 indique la structure de haut niveau et donne des exemples de définitions et de textes identiques.


Encadré 1 : Exemples de la nouvelle Annexe SL


Structure de haut niveau :

  • Article 1 – Domaine d’application
  • Article 2 – Références normatives
  • Article 3 – Termes et définitions
  • Article 4 – Contexte de l’organisme
  • Article 5 – Leadership
  • Article 6 – Planification
  • Article 7 – Support
  • Article 8 – Réalisation
  • Article 9 – Évaluation des performances
  • Article 10 – Amélioration

Exemples de définitions identiques :

Organisation, partie intéressée, politique, objectif, compétence, conformité.

Exemple de texte identique :

La direction doit s’assurer que les responsabilités et autorités des rôles concernés sont attribuées et communiquées au sein de l’organisation. 


De nouvelles exigences

Des différences subtiles interviennent dans le vocabulaire : il n’est plus question, par exemple, de documents et d’enregistrements, mais, « informations documentées » avec recours aux TI et à d’autres outils pour illustrer les processus en jeu. Le nouveau texte reconnaît le recours à la notion de risque au sens large et la nécessité de comprendre et d’intégrer le risque dans le système de management. Il encourage également chacun à considérer les mesures préventives comme un concept plus large que la simple prévention de la répétition d’un incident


Il n’est pas de trop grand défi

Tout changement présente des défis et des opportunités. Notre travail ne fait pas exception. Au cours des prochains mois, nous nous attacherons à expliquer ce que ce changement signifie pour éviter toute confusion et améliorer la compréhension au sein des comités techniques concernés, ainsi que chez les utilisateurs des normes.


Et l’avenir ?

Il faudra quelques années avant que toutes les normes de systèmes de management existantes ne soient entièrement harmonisées. Cependant, le nouveau format a été utilisé pour un nombre impressionnant de normes au fur et à mesure de sa mise au point. La révision de deux NSM phare de l’ISO (ISO 9001 et ISO 14001) a été entamée et le nouveau format y sera appliqué. L’Encadré 2 présente la liste des normes concernées.

Le Groupe mixte de coordination technique (JTCG) a été chargé de l’élaboration du document par le Bureau de gestion technique (TMB) de l’ISO. Le JTCG prévoit de recueillir des informations sur l’expérience des utilisateurs en 2012. Il est disposé à répondre aux éventuelles questions des rédacteurs de normes, les utilisateurs devant néanmoins s’adresser au préalable à leur groupe de normalisation. 


Encadré 2 : Situation de l’harmonisation

  • ISO 30301:2011, Information et documentation – Systèmes de gestion des documents d’activité – Exigences (harmonisée avec l’Annexe SL)
  • ISO 22301:2012, Sécurité sociétale – Gestion de la continuité des affaires – Exigences (harmonisée avec l’Annexe SL)
  • ISO 20121:2012, Systèmes de management responsable appliqués à l’activité événementielle – Exigences et recommandations de mise en œuvre (harmonisée avec l’Annexe SL)
  • ISO 39001, Systèmes de management de la sécurité routière – Exigences et recommandations de bonnes pratiques (en préparation pour vote sur le FDIS, avec publication prévue pour septembre 2012, en conformité avec l’Annexe SL)
  • ISO/CEI 27001, Technologies de l’information – Techniques de sécurité – Systèmes de management de la sécurité de l’information – Exigences (révision en cours pour vote sur le DIS, avec publication prévue pour 2013, en conformité avec l’Annexe SL)
  • ISO 55001, Asset management – Requirements (actuellement soumise au vote sur le CD, avec publication prévue pour 2014, en conformité avec l’Annexe SL)
  • ISO 16125, Fraud countermeasures and controls – Security management system – Requirements (actuellement soumise au vote sur le CD, avec publication prévue pour 2013, en conformité avec l’Annexe SL)


Les NSM suivantes ont été publiées avant la décision du TMB et aucune décision de révision n’a été prise

  • ISO 22000:2005, Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires – Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire
  • ISO 28000:2007, Spécifications relatives aux systèmes de management de la sûreté de la chaîne d’approvisionnement
  • ISO 30000:2009, Navires et technologie maritime – Systèmes de management de recyclage des navires – Spécifications relatives aux systèmes de management pour les chantiers de recyclage des navires, sûrs et non polluants
  • ISO/CEI 20000-1:2011, Technologies de l’information – Gestion des services – Partie 1 : Exigences du système de management des services
  • ISO 50001:2011, Systèmes de management de l’énergie – Exigences et recommandations de mise en œuvre


À propos des auteurs

Dr. Anne-Marie Warris
Présidente du JTCG et du SC 1, Systèmes de management environnemental, ISO/TC 207, Management environnemental

Anne-Marie Warris, qui compte 12 ans d’expérience de la normalisation, préside le Groupe mixte de coordination technique (JTCG) et le sous-comité SC 1, Systèmes de management environnemental, du comité technique ISO/TC 207, Management environnemental. À Lloyd ’s Register, elle est responsable de veiller à ce que la Division maritime écoute et appuie les parties prenantes concernées dans le domaine de l’environnement. Elle est ingénieur agréé et écologiste agréé par The Energy Institute. Anne-Marie Warris est titulaire d’un MBA de la London Business School et d’un doctorat en ingénierie de combustion de l’Imperial College de Londres.

Dr. Stefan Tangen
Secrétaire du JTCG et Secrétaire de l'ISO/TC 223, Sécurité sociétale

Stefan Tangen est Secrétaire du JTCG et participe à des travaux de normalisation depuis sept ans. Il est également Secrétaire de l’ISO/TC 223, Sécurité sociétale, et travaille comme chef de projet à l’Institut suédois de normalisation (SIS). Stefan Tangen est titulaire d’un doctorat en ingénierie de la production.