Ce numéro VIN est constitué par une combinaison structurée de caractères (17 au total) attribués à chaque véhicule par le constructeur. Il a pour but de permettre l’identification univoque de tout véhicule pendant une période d’une durée de 30 ans sans qu’il soit nécessaire de recourir à d’autres indications. Il doit être composé de trois parties parfaitement définies dans la norme ISO 3779. Ces trois parties sont appelées WMI (World Manufacturer Identifier – code d’identification mondiale du constructeur), VDS (Vehicle Descriptor Section – descripteur) et VIS (Vehicle Indicator Section – indicateur).

La plupart des VIN sont indiqués sur le pare-brise avant des véhicules, du côté du passager. Ils sont visibles de l’extérieur et de l’intérieur du véhicule, sous le capot (sur le moteur, par exemple). Les VIN sont un excellent moyen de lutte contre le «clonage» des véhicules, une escroquerie qui se répand à un rythme alarmant depuis quelques années. Un véhicule dit «cloné» est un véhicule dont l’identification a été modifiée, en général à la suite d’un vol.

L’empreinte des constructeurs

Le WMI désigne un code d’identification assigné au constructeur du véhicule. La norme ISO 3779:2009 définit le constructeur comme une personne, une entreprise ou une société qui délivre le certificat de conformité de production et qui assume la responsabilité du produit pour un véhicule prêt à être mis en service, indépendamment du lieu de production. Le constructeur est responsable de l’unicité du VIN.

Le WMI est constitué de trois caractères (lettres ou chiffres), attribués par l’autorité compétente du pays dans lequel le constructeur a son siège social, en accord avec SAE International (Society of Automotive Engineers) située aux USA. Le premier caractère désigne une zone géographique, le second caractère désigne un pays à l’intérieur d’une zone géographique, et le troisième caractère désigne un constructeur spécifique.

Description détaillée

La deuxième partie du VIN, appelée VDS (descripteur), est constituée de six caractères (lettres ou chiffres) dont la signification et la séquence sont définies par le constructeur, ayant pour but d’indiquer les caractéristiques générales des véhicules. Si le constructeur n’utilise pas un ou plusieurs de ces caractères, les espaces non utilisés doivent être remplis par des caractères alphabétiques ou numériques, le choix de ces derniers étant laissé au constructeur.

Identification adéquate

La troisième partie du VIN, appelée VIS (indicateur), constituée de huit caractères dont les quatre derniers sont obligatoirement numériques, doit permettre, en combinaison avec les deux autres parties WMI et VDS, d’identifier sans équivoque un véhicule déterminé. Toute position non utilisée doit être remplie par un zéro pour que soit obtenu le nombre total de caractères exigé. Les deux premiers caractères de cette section peuvent définir l’année modèle ou l’année calendaire de fabrication du véhicule, ainsi que le site de production.

Concernant l’année modèle, il est interdit de déclarer dans certains pays une année modèle (A.M + 1) avant une date précise définie par les autorités locales du pays concerné. C’est le cas, par exemple, pour l’Argentine, pays dans lequel il est interdit de déclarer une A.M + 1 avant le mois d’avril de chaque année. C’est le cas également de la Turquie, qui impose le mois d’août de chaque année pour déclarer le changement d’A.M.

Dans les deux normes ISO 3779 et ISO 3780, les caractères autorisés sont clairement précisés. Seuls les chiffres arabes et les lettres romaines majuscules sont autorisés à l’exception des lettres I, O et Q. De même, dans la norme ISO 3779, il est précisé pour chaque année, le chiffre arabe ou la lettre romaine chronologique à utiliser (1 pour 2001, 9 pour 2009, A pour 2010, L pour 2020, Y pour 2030).

Concernant la présentation du VIN, ce dernier doit être présenté, dans les documents, sur une seule ligne. Sur le véhicule ou sur la plaque constructeur, ce dernier doit être présenté soit sur une ligne, soit sur deux lignes, mais sans espaces entre les caractères et sans qu’aucune section ne se trouve à cheval sur les deux lignes. De plus, dans les pays du Maghreb (Algérie, Tunisie et Maroc), la réglementation impose que le VIN à 17 caractères soit encadré par des symboles spécifiques à chaque constructeur.

Rapport avec la loi

Dans le monde, ces deux normes sont régulièrement référencées et rappelées dans les textes de loi de chaque pays, à l’occasion de la réception par type d’un véhicule avant sa commercialisation. Néanmoins, le Venezuela fait référence à la norme ISO 3779 mais impose dans les 9e et 10e caractères du VIN un code vérificateur et un code de site de production.

Le code vérificateur pour le 9e caractère est obtenu par calcul à partir d’une formule stipulée dans la réglementation vénézuélienne et reprise d’une norme américaine sur le VIN. Pour ce calcul, chaque caractère du VIN prend une valeur de 0 à 9. Le 10e caractère définit le site de production et est au libre choix du constructeur. Il est néanmoins interdit d’avoir deux sites de production avec le même code (lettre ou chiffre). Ce type de structure VIN à 17 caractères est imposé également dans les pays du Golfe, en Chine et au Mexique.

Le Brésil, les pays du Golfe Persique et la Russie ne font pas référence à la norme ISO 3779 pour l’identification des véhicules, mais à des réglementations nationales calquées sur cette dernière, aussi bien sur la forme que le contenu.

En résumé, ces deux Normes internationales concernent un système mondial de codification permettant, d’une part, d’identifier le constructeur d’un véhicule, et d’autre part, d’identifier le véhicule. Le VIN à 17 caractères est la «carte d’identité» du véhicule, qui suit celui-ci du début de sa fabrication jusqu’à sa destruction. Il est utilisé par les services techniques (pièces de rechange, services après-vente) mais également dans le domaine administratif (obtention du certificat d’immatriculation, contrôle technique, assurances) et dans le domaine juridique (vols, accidents, litiges). Ces deux normes claires et précises sont très utilisées chez PSA Peugeot Citroën en Europe et dans le monde.

Dominique Bouveresse
Dominique Bouveresse
Coordinateur Département international en charge des questions de réglementation, d'homologation et des normes
PSA Peugeot Citroën
France