Consumers and Standards:
Partnership for a Better World

7. Résumé des références utiles : introduction

Cette section est consacrée à la documentation de référence qui accompagne le sujet étudié dans le module et permet de l’approfondir. Certains des documents ont déjà été cités dans les sections thématiques du module.

Pour la plupart des références citées, le document complet est accessible sur ISO Online (voir aussi à la section 8 du module). Vous trouverez ci-après une bibliographie avec un descriptif succinct des références, notamment concernant leur format, nombre de pages et les langues dans lesquelles elles sont disponibles.

La section des références est scindée en trois :  

  • Les références indiquées en 7.1 peuvent être considérées comme des références essentielles ou fondamentales pour la participation des consommateurs.
  • Les références données en 7.2 se rapportent aux procédures d'élaboration des normes ISO/CEI et au rôle des délégués et des experts.
  • Les références qui apparaissent en 7.3 couvrent certains aspects spécifiques ou élargissent le champ du contexte général.

Vous y trouverez également des précisions sur les Guides ISO/CEI pertinents qui sont, dans la mesure du possible, regroupés par sujet.

7.1 Références utiles concernant la participation des consommateurs

Consulter également la section consacrée aux consommateurs sur le site Web de l’ISOO: www.ISO.org

 

7.1.1 Références sur les aspects d’ordre politique et stratégique intéressant les consommateurs

Code d’éthique de l’ISO

Présentation – deux pages, format A4 – du code de déontologie auquel l’ISO et ses membres, les organismes nationaux de normalisation (ONN), se sont engagés.

Également disponible en anglais sur ISO Online.

 

Plan stratégique de l'ISO 2011-2015

Ce document propose, pour la période concernée, sept objectifs à atteindre, parmi lesquels « assurer l’engagement des parties prenantes » et « accroître la sensibilisation et les capacités des pays en développement ».

Également disponible en anglais sur ISO Online.

 

ISO en bref

Brochure promotionnelle d’introduction à l’ISO – quatre pages, format A4 – résumant les aspects fondamentaux de la normalisation, le mode de travail, l’ampleur de la gamme de référentiels élaborés par l’ISO et les secteurs en pleine croissance.

Également disponible en anglais sur ISO Online.

 

Déclaration ISO/CEI, La participation des consommateurs aux travaux de normalisation

Déclaration – six pages, format A4 – énonçant treize recommandations d’ordre politique à l’intention des ONN pour encourager la participation des consommateurs.

Disponible également en anglais sur ISO Online.

 

Déclaration ISO/CEI, Répondre aux besoins des personnes âgées et des personnes handicapées dans les travaux de normalisation

Déclaration de politique – huit pages, format A4 – destinée aux membres de l’ISO et de la CEI, visant à encourager l’élaboration de normes de nature à promouvoir une « conception pour tous », afin que les produits et services puissent être utilisés par des personnes âgées ou des personnes handicapées.

Également disponible en anglais sur ISO Online.

 

7.1.2 Références utiles donnant des orientations concrètes pour la participation des consommateurs

ISO et le consommateur

Brochure promotionnelle d’introduction – trois pages, format A4 – sur l’importance des consommateurs pour l’ISO, les domaines de la normalisation présentant un intérêt particulier pour les consommateurs, et les avantages mutuels pour les consommateurs et pour la normalisation.

Disponible également en anglais sur ISO Online.

 

Votre voix compte

Brochure attrayante, richement illustrée, avec études de cas – 20 pages, format A5 – qui explique pourquoi il est si important que les consommateurs participent activement à l'élaboration des normes... et comment ils peuvent le faire.

Disponible également en anglais, en espagnol sur ISO Online.

 

Le consommateur et les normes – Lignes directrices et principes relatifs à la participation des consommateurs à l'élaboration des normes (Publication ISO)

Cette brochure (en anglais) – 24 pages, format A4 – qui donne des lignes directrices et des principes utiles pour la participation des consommateurs aux travaux de normalisation, est beaucoup plus détaillée que la publication « Votre voix compte ».

 

First steps in Standards representation: a guide for consumer organisations (Publication CI)

Recommandations pratiques (en anglais) destinées aux organisations de consommateurs en vue de les encourager à s’engager dans les activités d’élaboration des normes. La brochure – 16 pages, format A4 – décrit un certain nombre d’expériences concrètes.

Disponible aussi en japonais.

 

Impliquer les consommateurs – Pourquoi et comment

Fournit aux organisations élaboratrices de normes, des conseils pratiques pour faire participer les consommateurs à la normalisation. La brochure explique pourquoi et quand obtenir le concours des consommateurs, la valeur ajoutée de leur participation et comment organiser concrètement cette participation.

 

Guides ISO ayant une pertinence particulière pour des aspects de la normalisation qui intéressent les consommateurs.

L'ISO a établi, souvent conjointement avec la CEI, une série de guides à l'usage de ceux qui élaborent les normes. Ces guides concernent la normalisation internationale, mais bon nombre d'entre eux sont aussi pertinents au niveau régional et national. Une liste de ces guides, avec un bref descriptif de leur contenu, est donnée dans la sous-section suivante.

 

Ressource en ligne: Répertoire ISO relatif à la participation des intérêts des consommateurs

Une ressource en ligne montrant l'implication des représentants des consommateurs dans les politiques et les activités de normalisation au sein des organismes nationaux de normalisation de l'ISO, les domaines d'intérêt, et les ressources de soutien.

Voir http://www.iso.org/sites/COPOLCODirectory/pages/index.htm.

 

Articles tirés des revues ISO

Les articles correspondants d'ISO Focus+ sont accessibles gratuitement sur ISO Online.

Certains numéros et articles pertinents sont indiqués en référence à la section Documentation et ressources du présent module de cours.

 

7.2 . Références utiles concernant l'élaboration des normes et les procédures

7.2.1 Références utiles d'ordre général

 

ISO en pratique (Publication ISO)

Cette brochure – 24 pages, format A4 – est un guide destiné aux délégués et aux experts des comités techniques et groupes de travail de l’ISO.

Disponible également en anglais sur ISO Online.

 

 

Participer à la normalisation internationale (ISO)

Cette publication développe les informations de base données dans la brochure « ISO en pratique » (publiée en 2007) aux experts engagés dans les activités de l'ISO.

 

7.2.2 Références utiles sur les procédures d'élaboration des normes

Directives ISO/CEI, Parties 1 et 2

Directives détaillées et complètes concernant l’élaboration des normes dans le cadre de l’ISO ou de la CEI. Les deux parties comptent environ 65 pages chacune et traitent respectivement des procédures pour les travaux techniques et des règles de rédaction des Normes internationales.

 

Supplément Directives ISO/CEI – Procédures spécifiques à l’ISO

Code de conduite de l'ISO
ISO en pratique – Un guide pour les délégués et les experts
Participer à la normalisation internationale

 

Cours de formation en ligne ISO sur la normalisation internationale

Programme d'étude en ligne complet et détaillé sur tous les aspects de la normalisation avec instructions d'aide en ligne. Le programme est constitué de trois modules séparés, qui traitent en partie de la représentation des parties prenantes. Pour plus d'informations, contacter le service d'assistance technique et de formation de l'ISO (DEVT) à l'adresse devt@iso.org.

 

7.2.3 Références utiles et lignes directrices pour rédacteurs de normes – Guides ISO/CEI

Note : cette section reprend avec quelques adaptations mineures les informations données dans la brochure, How ISO/IEC Guides add value to international standards.
Qu'est qu'un guide et à quoi sert-il ?

Sous la forme de Guides, l'ISO et la CEI apportent une riche source de conseils utiles pour les rédacteurs de normes. La plupart de ces Guides vous aideront à traiter de questions spécialisées, les besoins des consommateurs par exemple, lorsque vous rédigerez des normes. De nombreux guides sont également utiles aux personnes qui ne travaillent pas en normalisation car les conseils qu'ils renferment sont généralement applicables à leur domaine. Prenez bonne note de la liste ci-dessous : si vous traitez d'un des sujets couverts, vous saurez où trouver d’utiles lignes directrices. Les guides ISO/CEI ci-dessous sont des Guides d’intérêt général. Les guides ISO/CEI plus spécialisés n'y figurent pas. Le texte intégral des Guides n'est pas donné dans ce module.

Les descriptifs ci-dessous vous aideront à décider quel Guide utiliser dans le contexte particulier de normalisation que vous aurez à aborder.

Pour les représentants des consommateurs directement intéressés et les autres experts engagés dans le travail d'élaboration des normes dans le cadre du système de l'ISO, les Guides sont mis à disposition gratuitement sur demande auprès de l'organisme national de normalisation de leur pays, ou du Secrétariat central de l'ISO. Les personnes qui ne font pas partie du système de l'ISO peuvent acheter les Guides par différents biais : l'ISO Store www.iso.org,
le Web store de la CEI webstore.iec.ch, le membre de l'ISO dans votre pays (voir la liste des membres sur le site de l'ISO www.iso.org, les comités nationaux de la CEI ou leurs points de vente (voir www.iec.ch/webstore/custserv/pdf/adNC-SO.pdf).

 

Guide ISO/CEI 2, Normalisation et activités connexes – Vocabulaire général
Ce Guide fournit des termes généraux et leurs définitions concernant la normalisation et les activités connexes. Il est dessiné à contribuer à la compréhension mutuelle des termes d’usage courant entre les membres de l'ISO, de la CEI et des diverses institutions gouvernementales et non gouvernementales engagées dans la normalisation aux niveaux international, régional et national. Il constitue aussi une référence utile, couvrant brièvement les principes de base, théoriques et pratiques, de la normalisation, de la certification et de l'accréditation des laboratoires d'essais.

 

Guide ISO/CEI 14, Information, à l'intention des consommateurs, sur l'achat de marchandises et de services
Ce Guide fait partie d'une série de guides traitant de l'information du consommateur. Il conseille les rédacteurs de normes sur l'information qui est exigée et escomptée par les acheteurs potentiels (de produits et services). Il vous aidera également si vous avez recours à l’information d'achat dans le cadre de votre travail (par exemple pour les autorités chargées de la mise en application). Il traite du contenu, des méthodes, des modes de présentation et de la conception des informations d'achat qui permettent aux consommateurs de comparer plusieurs produits et services et d’opérer un choix informé.

 

Guide ISO/CEI 37, Instructions d'emploi pour les produits présentant un intérêt pour les consommateurs
Les instructions d'emploi font partie intégrante de la livraison du produit et s'appuient de plus en plus sur différents supports comme l'Internet. Elles sont un moyen de communiquer à l'utilisateur des informations sur l’emploi correct et sûr du produit. Le Guide 37 donne des conseils sur la conception et la formulation des instructions afin qu'elles aident l’utilisateur des produits et services de consommation. Ce Guide traite aussi du recours aux essais par panels d’utilisateurs pour évaluer les instructions. Il contient des listes de contrôle pour l'évaluation, ainsi que pour les éléments à couvrir dans les instructions.

 

Guide ISO/CEI 41, Emballage – Recommandations pour répondre aux besoins des consommateurs
L'emballage des produits est important pour le consommateur contemporain puisqu'en définitive, il en assume indirectement le coût. Lorsque vos normes traitent de la question de l'emballage, elles devraient donc aborder les questions de sécurité, de salubrité dans le cadre de l’emploi prévu, de confort et de fiabilité aussi bien que les questions se rapportant à l'environnement. Le Guide 41 donne les recommandations générales à prendre en considération lorsque l'on établit le type d'emballage le mieux adapté, à utiliser au point de vente.

 

Guide ISO/CEI 46, Essais comparatifs des produits de consommation et de leurs services – Principes généraux
Ce Guide est principalement destiné aux laboratoires et aux organisations procédant à des essais de produits de consommation. Il donne des lignes directrices pour présenter les résultats d'essai et l'information de façon immédiatement compréhensible et permettant des comparaisons aisées. L'objectif est d'aider les consommateurs et d’autres parties intéressées à opérer des choix bien informés. Le Guide s'applique aux essais des produits et services destinés à tous les types de marchés (nationaux, régionaux ou internationaux).

 

Guide ISO/CEI 50, Aspects liés à la sécurité – Principes directeurs pour la sécurité des enfants
Les enfants naissent dans un monde d'adultes. Les risques de blessure sont donc particulièrement importants durant l'enfance. Le Guide 50 donne un cadre pour prévenir les dangers que présentent les produits et services pour les enfants. Il est principalement destiné aux rédacteurs de normes, qui peuvent jouer un rôle essentiel dans la prévention et la maîtrise des accidents. Une liste de contrôle vous permet d'évaluer si et comment vous avez traité de questions liées à la sécurité des enfants.

 

Guide ISO/CEI 51, Aspects liés à la sécurité – Principes directeurs pour les inclure dans les normes
Ce Guide aide les rédacteurs de normes à y inclure les aspects liés à la sécurité. Il s’applique à tous les aspects de la sécurité relatifs aux personnes, aux biens ou à l'environnement, isolément ou en combinaison (par exemple personnes seulement; personnes et biens; personnes, biens et environnement). Le Guide 51 adopte une démarche visant à réduire les risques. Il tient compte de la vie complète d'un produit, processus ou service, y compris l'utilisation prévue et les mauvais usages raisonnablement prévisibles.

 

Guide ISO/CEI 71, Principes directeurs pour les normalisateurs afin de répondre aux besoins des personnes âgées et de celles ayant des incapacités
Ce Guide définit une approche systématique pour traiter des questions liées aux personnes âgées et handicapées lorsque l’on rédige des Normes internationales. Il aidera également les comités techniques à évaluer comment ils abordent ces questions dans l'ensemble de leur programme de travail. Il contient des techniques concrètes et pratiques qui vous aideront à comprendre les besoins de ces personnes. Le Guide 71 s'applique aux produits, services et environnements rencontrés dans tous les aspects de la vie quotidienne.

 

Guide ISO/CEI 74, Symboles graphiques – Lignes directrices techniques pour la prise en compte des besoins des consommateurs
Si vous dessinez un symbole graphique destiné au public, il doit être clair et aisément compris car les symboles mal conçus peuvent dérouter le consommateur. De plus, il est important de ne pas créer des doublons de symboles existants. Le Guide 74 explique comment mettre au point des symboles graphiques destinés à aider le public (par exemple des instructions ou des avertissements), et mentionne des bases de données de symboles et d’autres aides précieuses. Il traite d’éléments comme les signaux de sécurité et les étiquettes de sécurité des produits applicables aux équipements et produits.

 

Guide ISO/CEI 76, Élaboration des normes de service – Recommandations pour répondre aux attentes des consommateurs
Le nombre de normes relatives aux services est en augmentation constante mais ces derniers ont des caractéristiques complexes pour les prestataires. Ces caractéristiques spécifiques se rapportent notamment aux conditions de livraison, à une formation appropriée du personnel et aux stratégies pour mesurer et améliorer la satisfaction des clients. Le Guide 76 a été préparé pour aider les experts à prendre en compte les exigences du consommateur lorsqu'ils élaborent une norme pour tout type de service. En particulier, ce Guide contient une liste de contrôle utile avec des renvois aux articles pertinents et des exemples de nature informative sur l'utilisation des recommandations qui y figurent. L'information sera également utile aux prestataires de services eux-mêmes.

 

Guide ISO/CEI 99, Vocabulaire international des termes fondamentaux et généraux de métrologie (VIM)
Avant de communiquer, les personnes doivent connaître et comprendre les mots qu'ils souhaitent utiliser. C'est également vrai en métrologie où des notions et termes tels que le résultat d’un mesurage, l'erreur de mesure et l'incertitude de mesure doivent faire l'objet d'un accord si l’on veut assurer un usage cohérent. Comme la métrologie évolue aujourd’hui dans le choix des meilleures démarches à adopter (méthodes classiques ou méthodes fondées sur l’incertitude), il est particulièrement important de disposer d’un vocabulaire international permettant aux métrologistes de communiquer clairement sur la démarche qu’ils adoptent. Ce document donne des lignes directrices sur les notions et les termes utilisés dans diverses approches de la mesure.

 

7.3 Références complémentaires pour approfondir le sujet

Avantages économiques et sociaux de la normalisation

Les Normes internationales offrent des avantages sur le plan technique, économique et sociétal. Elles contribuent à harmoniser les spécifications techniques des produits et des services permettant ainsi de renforcer l'efficacité de l'industrie et d'éliminer les obstacles au commerce international. Les Normes internationales apportent en outre des solutions concrètes en matière de développement durable en définissant des bonnes pratiques pour l'utilisation des technologies et la gestion des processus associés aux aspects économiques, sociaux et environnementaux. La conformité aux Normes internationales est un gage de confiance pour les consommateurs que les produits sont sûrs, efficaces et sans danger pour l'environnement. Pour plus d'informations sur les avantages des normes, consultez notre collection d'études sur leurs avantages économiques et sociaux, Economic benefits of standards – International case studies, y compris la Méthodologie ISO pour évaluer les avantages économiques des normes.

Enseignement des normes. Les établissements d'enseignement reconnaissent de plus en plus ces apports et la normalisation internationale est inscrite dans de nombreux programmes d'études. Nous reconnaissons pour notre part la contribution essentielle de ces établissements pour mieux faire connaître la normalisation et ses avantages, et nous nous attachons à soutenir leurs travaux. L'ISO a créé un répertoire de ressources et matériels d'enseignement, un trophée pour encourager les établissements d'enseignement de premier plan dans le domaine de la normalisation. Elle organise (en partenariat avec la CEI et l'UIT) des Journées universitaires de la Coopération mondiale de la normalisation, s'attache à stimuler la coopération entre les organismes de normalisation et les établissements d'enseignement dans les pays en développement. Ces ressources sont actuellement axées sur l'enseignement universitaire. Elles seront progressivement enrichies pour couvrir l'enseignement sur la normalisation au niveau de l'enseignement primaire et secondaire. Consultez nos Ressources et supports d'enseignement.

Envie de participer à l'élaboration des normes? Les normes sont élaborées par les personnes qui en ont besoin, c'est là un des atouts des normes ISO. Prendre part à ce processus peut apporter à votre entreprise de précieux avantages. Par exemple, vous pouvez ainsi avoir une longueur d'avance en accédant à des informations qui pourraient bien modeler le marché de demain, votre entreprise peut avoir son mot à dire lors de l'élaboration des normes, et cela aide à maintenir l'ouverture du marché. Pour en savoir plus, consultez la section Pourquoi s'engager dans l'élaboration de normes? et Qui élabore les normes ISO ?.

 

Decision Making in the Global Market: Trade, Standards and the Consumer (Consumers International) en anglais
Avec une analyse complète des effets des accords commerciaux sur les intérêts du consommateur, cette publication évalue les processus de gouvernance et de prise de décision de l’OMC et d'organismes internationaux à activité normative. Elle fait état de l'expérience des consommateurs – en particulier ceux des pays pauvres – qui sont sous-représentés dans les institutions du commerce international, et suggère quelques pistes visant à donner plus de poids aux consommateurs dans la prise de décision au niveau international.

Going public – a Consumers International viewpoint, par Robin Simpson. ISO Focus, janvier 2006

Article de deux pages (en anglais) sur la nécessité d’établir un Accord général sur les services publics (GAPS). Consumers International y expose son point de vue sur le contenu potentiel d’un tel accord.

 

ISO Focus, et son prolongement, ISO Focus+
Notre magazine mensuel, qui met l'accent sur le rôle décisif des Normes internationales dans l'économie mondiale, s'adresse au lectorat international de la normalisation, de l'industrie et d'organismes gouvernementaux de réglementation. Chaque mois, nous nous focalisons sur un thème comme le risque ou l'environnement, afin de mettre en avant les réalisations des normes dans le domaine. Le magazine présente des entretiens avec des hauts dirigeants du monde des affaires, montre par des exemples concrets comment sont mises en pratique les normes de systèmes de management et fait le point sur les toutes dernières Normes internationales. Cliquez ici pour voir tous les numéros  d'ISO Focus+

 

Zone ressource de Consumers International
Vous trouverez dans cette Zone ressource en ligne, accessible via la page d'accueil de CI, une collection de publications axées sur le consommateur. Chaque publication, avec possibilité multilingue, fait l'objet d'un résumé rédigé dans l'optique des consommateurs. Le lecteur peut émettre des commentaires et dispose de différentes fonctionnalités de recherche et d'options de promotion croisée.

Voir http://www.consumersinternational.org/news-and-media/resource-zone.

Pour des informations spécifiques, consultez la section, «Normes».