Accueil

Nom et logo de l'ISO

La forme courte de notre nom, « ISO »

Nous – l’Organisation internationale de normalisation – sommes propriétaires des marques enregistrées pour notre nom court, « ISO ».

ISO®

Notre logo ISO

Nous sommes aussi propriétaires des marques enregistrées pour le logo de l’ISO.


Ces marques pour le logo et le nom court de l’ISO sont enregistrées dans plus de 100 pays. Les marques de l’ISO sont des marques notoires.

Membres et comités techniques de l’ISO

Seuls l'ISO, les membres de l'ISO et Ies comités techniques de l'ISO (TCs) sont autorisés à utiliser le logo de l’ISO et le nom court de l’ISO conformément aux Politiques de l’ISO. Les membres de l’ISO et les comités techniques de l’ISO peuvent nous contacter à logo@iso.org pour des explications sur une meilleure utilisation de nos marques.

Nul autre n’est en général autorisé à utiliser les marques de l’ISO. Voir ci-après les « directives d’utilisation du logo et du nom court de l’ISO » pour plus de précisions.


L’image de marque et la réputation de l’ISO: qualité et confiance

Pour les utilisateurs de normes, les clients et les consommateurs, l’ISO est synonyme de qualité, de confiance, de sécurité et de nombreuses autres valeurs positives. C’est pourquoi nous sommes attentifs, ainsi que nos membres, à l’utilisation qui est faite des marques de l’ISO et au risque qu’un usage non autorisé des marques de l’ISO induise en erreur, crée une fausse impression ou crée une confusion.

Nous prendrons, ainsi que nos membres (situés dans de nombreux pays dans le monde), les mesures appropriées si nous estimons que l’usage abusif des marques de l’ISO met en danger notre réputation.

Nous avons eu gain de cause à plusieurs reprises notamment dans le cadre d’actions concernant les marques au niveau national, de procédures de notification et de retrait (y compris DMCA – Digital Millennium Copyright Act), et de litiges en vertu des Principes directeurs UDRP (Principes directeurs régissant le règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine) du Centre d'arbitrage de de médiation de l'OMPI.

L’image de marque et la réputation de l’ISO: qualité et confiance

Pour tous à l’exception des membres de l'ISO et des comités techniques de l'ISO (TCs), voici des directives non exhaustives pour vous aider à éviter tout usage abusif des marques de l’ISO (les membres de l’ISO et les comités techniques de l’ISO peuvent utiliser les marques de l’ISO conformément aux Politiques de l’ISO).

Le logo de l'ISO

Le nom court de l'ISO

Voir la rubrique Certification pour plus de précisions.