Textes passe-partout

Notice de droits d'auteur

Textes des notices de droit d'auteur pour inclusion dans les documents préparés à l'aide des modèles ISO

Textes introductifs des références normatives et termes et définitions

Texte type pour les articles Références normatives et Termes et définitions, pour inclusion dans les documents préparés à l'aide des modèles ISO

Texte pour l'identification des appellations commerciales

Texte type pour l'indication des marques déposées, pour inclusion dans les documents préparés à l'aide des modèles ISO

Texte pour l'identification des droits de propriété intellectuelle

Texte type pour l'indication des droits de propriété intellectuelle, pour inclusion dans les documents préparés à l'aide des modèles ISO

Note pour les termes dans des langues non officielles

Texte type à utiliser dans le cas où des termes dans des langues autres que les langues officielles sont donnés

Avant-propos de Rapports techniques (TR)

Texte type pour l'avant-propos d'un Rapport technique, pour inclusion dans les documents préparés à l'aide des modèles ISO

Avant-propos de Spécifications techniques (TS)

Texte type pour l'avant-propos d'une Spécification technique, pour inclusion dans les documents préparés à l'aide des modèles ISO

Avant-propos de Spécifications publiquement disponibles (PAS)

Texte type pour l'avant-propos d'une Spécification publiquement disponible, pour inclusion dans les documents préparés à l'aide des modèles ISO

Avant-propos de Profils normalisés internationaux (ISP)

Texte type pour l'avant-propos d'un Profil normalisé international, pour inclusion dans les documents préparés à l'aide des modèles ISO

Avant-propos de Guide ISO

Texte type pour l'avant-propos d'un Guide ISO, pour inclusion dans les documents préparés à l'aide des modèles ISO

Avant-propos de Guide ISO/CEI

Texte type pour l'avant-propos d'un Guide ISO/CEI, pour inclusion dans les documents préparés à l'aide des modèles ISO

Annexe ZA d'un document soumis à l'Accord de Vienne

Texte type pour l'annexe ZA d'un candidat de document harmonisé, pour inclusion dans les documents préparés à l'aide des modèles ISO. Cette annexe donne les relations entre les articles du document et les exigences essentielles ou autres dispositions des Directives Européennes

Annexe ZZ d'un document soumis à l'Accord de Vienne

Texte type pour l'annexe ZZ d'un document soumis à l'Accord de Vienne, pour inclusion dans les documents préparés à l'aide des modèles ISO. Cette annexe donne les Normes internationales et européennes correspondantes pour lesquelles des équivalents ne sont pas donnés dans le texte

 
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