Ressources pour les présidents et secrétaires de comités

Cette page contient des liens aux ressources essentielles pour le travail des présidents et secrétaires de comités.

Informations à l’intention des secrétaires et présidents de comités

• Information for committee secretaries and chairs (protégé par mot de passe)

Procédures, règles et documents de référence

• Les rôles clé dans l’élaboration des normes et leurs fonctions
  Cette section décrit les tâches des acteurs essentiels de la normalisation à l’ISO et fournit des listes de contrôle pour leurs fonctions.
  - Secrétaire et secrétariat de comité
  - Président de comité
  - Chef de projet, animateur et autres rôles
• Conseils pour l’élaboration des normes et référentiels ISO
  Cette section donne de façon interactive des informations sur les cadres temporels et les règles pour l’élaboration des différents référentiels ISO.
• Directives ISO/CEI
  Le texte de référence pour les procédures d’élaboration des normes (Directives, Partie 1) et la rédaction des normes (Directives, Partie 2) à l’ISO et à la CEI.
• Supplément aux Directives ISO/CEI
  Règles applicables à l’ISO uniquement, en supplément à la Partie 1 des Directives ISO/CEI.
• Directives de l’ISO/CEI JTC 1
  Règles d’élaboration des normes applicables à l’ISO/CEI JTC 1 Technologies de l’information.
• Accord de Vienne
  Règles d’élaboration des normes dans le cadre de la coopération entre l’ISO et le CEN (Comité européen de normalisation).
• Formulaires ISO
  Liste de tous les formulaires ISO valides utilisés pour l’élaboration des normes.
• Normes ISO et brevets
  Dans de nombreuses normes, il est fait référence à des technologies protégées par des brevets. Ce site donne des informations sur la politique de l’ISO en matière de brevets et sur les normes donnant en référence des brevets, ainsi que des informations sur les brevets.
• Guides ISO
  Les Guides sont préparés par les Comités chargés de l’élaboration d’orientations politiques (PDC, tels que le CASCO et le COPOLCO) ou par des comités ou groupes établis par le Bureau de gestion technique (TMB) et travaillant sous l’égide du TMB (par ex. le REMCO). Un certain nombre de Guides sont élaborés par l’ISO et la CEI et publiés en tant que Guides ISO/CEI.

Stratégies et politiques de l’ISO

• Stratégies et politiques
  Cette section contient diverses publications relatives à la stratégie et aux politiques de l’ISO, comme le Code d’éthique de l’ISO, le Plan stratégique de l’ISO, le Plan d’action de l’ISO pour les pays en développement et d’autres publications essentielles.

Politique technique

• Gouvernance des travaux techniques
  Cette section contient diverses publications relatives à la stratégie et aux politiques de l’ISO, comme le Code d’éthique de l’ISO, le Plan stratégique de l’ISO, le Plan d’action de l’ISO pour les pays en développement et d’autres publications essentielles.
• Résolutions du TMB (protégé par mot de passe)
  Liste complète des résolutions adoptées par le TMB.
• Procès-verbaux du TMB (protégé par mot de passe)
  Collection complète des rapports des réunions du TMB.
• TMB Communiqué
  Informations les plus récentes sur les décisions du TMB en matière de politique technique.

Sujets spécialisés

• Lignes directrices pour la préparation et la soumission d’images graphiques
  Les normes contiennent souvent des éléments graphiques. Cette section donne des informations concernant les exigences relatives aux images graphiques.
• Symboles graphiques
  Les symboles graphiques développés par les comités ISO doivent être soumis à l’ISO/TC 145, Symboles graphiques. Les procédures données dans cette section expliquent ce processus en détail.
• Procédure pour le développement et la maintenance de normes sous forme de bases de données
  Les normes contiennent des éléments de plus en plus structurés qui se prêtent à une gestion au moyen de bases de données. Cette procédure décrit le processus de développement et de maintenance de tels éléments.

Formation

• Cours réguliers organisés par l’ISO/CS
  L’ISO organise régulièrement des formations à l’intention des membres de l’ISO et des responsables de la gestion de comités techniques, sous-comités et groupes de travail. Ce site donne des informations à jour sur les cours, leurs dates et les modalités d’inscription.

Accords de prestation de services

• Accord de prestation de services concernant les secrétariats de comités
  Un organisme national de normalisation qui détient un secrétariat de comité conclut un accord de prestation de services avec le Secrétariat central de l’ISO. L’accord est signé par le directeur général de l’organisme concerné. Ce lien donne accès au texte de l’accord, qui souligne les attentes minimales lorsque le secrétariat d’un comité ISO est pris en charge.