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Nouvelle édition 2008 de la norme ISO sur les codes des monnaies

2008-07-31

La septième édition de la norme internationale ISO relative aux codes des monnaies vient d'être publiée. L'ISO 4217:2008, Codes pour la représentation des monnaies et types de fonds, est, à l'heure actuelle, le seul code monnaie normalisé valable pour plusieurs secteurs économiques et d'application mondiale.

Pour Jean-Yves Garnier, président de l'ISO/TC 68/SC 7, "l'échange d'informations à l'échelon international est aujourd'hui courant dans toutes les sphères d'activité. La valeur des codes universellement applicables pour l'identification des monnaies et des fonds est indéniable. Agréés au niveau international voilà près d'une trentaine d'années, les codes des monnaies de l'ISO 4217 n'ont cessé de gagner du terrain et sont aujourd'hui largement utilisés par l'industrie et le secteur public." Comme le précise Paul Hojka, qui a assumé le rôle de rédacteur de projet, "cette dernière mise à jour incorpore les nombreux changements apportés aux codes puisque l'édition précédente datait de 2001."

Destinée à être utilisée dans toute application d'ordre commercial ou bancaire ainsi que dans le secteur public, l'ISO 4217:2008 convient pour les opérations manuelles et pour les applications informatisées.

L’ISO 4217 spécifie un code alphabétique à trois caractères (alpha-3) et un code numérique à trois chiffres équivalent, pour la représentation des monnaies et types de fonds. Les deux codes sont, dans la mesure du possible, dérivés des Codes internationaux représentant les noms de pays, c’est-à-dire de l’ISO 3166, Codes pour la représentation des noms de pays et de leurs subdivisions (alphabétique) et du Code standard des pays et des zones (numérique) publié par les Nations Unies. Pour les monnaies possédant une partie fractionnaire, elle indique également la relation décimale qui existe entre l'unité monétaire et sa partie fractionnaire éventuelle.

Entre les différentes éditions publiées, la tenue à jour des codes des monnaies est assurée par une Autorité de mise à jour nommée qui se conforme aux procédures établies par la norme. Outre le traitement des demandes d'attribution des codes, l’autorité de mise à jour actualise la liste des codes attribués aux autorités monétaires. Cette liste peut être obtenue sur demande. Les fonctions d’Autorité de mise à jour de l’ISO 4217 sont actuellement assurées par la British Standards Institution (BSI), membre de l’ISO pour le Royaume Uni.

La liste alphabétique actualisée des codes des monnaies de l’ISO 4217 est librement accessible sur le site Web de l’ISO, à l’adresse www.iso.org/iso/fr/currency_codes.htm, où figure un lien vers le site Web de l’Autorité de mise à jour.

Outre la liste des codes des monnaies et des types de fonds, l’ISO 4217:2008 contient un tableau des codes des types de fonds enregistrés auprès de l'autorité de mise à jour, ainsi qu’un tableau des codes des anciennes valeurs de monnaies. Une annexe décrit les informations à fournir par ceux qui font la demande pour la parution des nouveaux codes, amendements et suppressions.

L’ISO 4217:2008, Codes pour la représentation des monnaies et types de fonds, a été élaborée par le comité technique ISO/TC 68, Services financiers, sous comité SC 7, Opérations bancaires de base. Publiée en édition bilingue (français-anglais), la norme est disponible au prix de 132 suisses (CHF) auprès des instituts nationaux membres de l'ISO (voir la liste complète avec les coordonnées) et du Secrétariat central de l’ISO au travers de l’ISO Store ou en prenant contact avec le département Marketing & communication (voir colonne de droite).