Répertoire des normes internationales relatives à l'aérospatiale reconnues par l'ISO

À la demande du comité technique ISO/TC 20 Aéronautique et espace, le Bureau de gestion technique a approuvé une procédure particulière régissant la reconnaissance par l'ISO de normes existantes largement utilisées dans le domaine aérospatial. La procédure consiste à établir des listes de normes internationales de l'aérospatiale reconnues par l'ISO et de les faire figurer dans le Catalogue ISO. Toute norme inscrite dans cette liste devrait remplir les six critères suivants:

• La norme est actuellement en usage dans de nombreux programmes aérospatiaux ou dans de nombreux pays;
• La norme convient pour des projets de conception nouveaux ou à venir;
• La norme ne reproduit pas une autre norme utilisée actuellement au plan international et n'est pas contradictoire avec une norme ISO existante;
• La norme ne renferme aucune exigence susceptible de constituer un obstacle au commerce ou de ne pouvoir être utilisée par une nation quelconque;
• La norme est disponible au moins en anglais et/ou en français;
• Les organismes auteurs acceptent de soumettre la norme en question en vue de sa reconnaissance par l'ISO.

Les normes reconnues par l'ISO peuvent être utilisées dans l'attente de l'établissement de Normes internationales correspondantes au sein de l'ISO.

Toutefois, le fait que l'ISO reconnaisse à ce titre une norme existante n'implique que cette norme soit acceptée ou entérinée en tant que Norme internationale ISO. La politique de l'ISO applicable aux Normes internationales ISO (numérotation ISO, questions de droits d'auteur, vente de documents et vote de tous les membres sur les documents) n'est donc pas applicable.

Des exemplaires des normes internationales de l'aérospatiale reconnues par l'ISO sont disponibles directement auprès des organismes auteurs aux adresses indiquées ci-dessous. Ces normes ne peuvent pas être obtenues au Secrétariat central de l'ISO.

Les normes internationales de l'aérospatiale reconnues par l'ISO ainsi que les organismes auteurs respectifs sont répertoriés dans la liste ci-dessous.

* Cette norme est publiée par la RTCA et par l'EUROCAE