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ISO/CASCO  - Comité pour l'évaluation de la conformité

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Normes et projets sous la responsabilité directe du ISO/CASCO Secrétariat

Norme et/ou projetStadeICS
ISO/IEC Guide 23:1982
Modes d'indication de la conformité aux normes dans les systèmes de certification par une tierce partie
90.60 03.120.20
ISO Guide 27:1983
Instructions visant les mesures correctives à prendre par un organisme de certification dans le cas d'usage abusif de sa marque de conformité
90.60 03.120.20
ISO/IEC Guide 28:2004
Évaluation de la conformité -- Lignes directrices pour un système type de certification des produits par une tierce partie
90.92 03.120.20
ISO/IEC Guide 53:2005
Évaluation de la conformité -- Lignes directrices sur l'utilisation du système de management de la qualité d'un organisme dans le domaine de la certification des produits
90.92 03.120.20
ISO/IEC Guide 60:2004
Évaluation de la conformité -- Code de bonne pratique
90.60 03.120.20
ISO/IEC Guide 68:2002
Arrangements concernant la reconnaissance et l'acceptation des résultats d'évaluation de la conformité
90.60 03.120.20
ISO/IEC 17000:2004
Évaluation de la conformité -- Vocabulaire et principes généraux
90.60 03.120.20
01.040.03
ISO/PAS 17001:2005
Évaluation de la conformité -- Impartialité -- Principes et exigences
90.93 03.120.20
ISO/PAS 17002:2004
Évaluation de la conformité -- Confidentialité -- Principes et exigences
90.93 03.120.20
ISO/PAS 17003:2004
Évaluation de la conformité -- Plaintes et appels -- Principes et exigences
90.93 03.120.20
ISO/PAS 17004:2005
Évaluation de la conformité -- Divulgation d'informations -- Principes et exigences
90.93 03.120.20
ISO/PAS 17005:2008
Évaluation de la conformité -- Utilisation des systèmes de management -- Principes et exigences
60.60 03.120.20
ISO/IEC 17007:2009
Évaluation de la conformité -- Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l'évaluation de la conformité
90.93 03.120.20
ISO/IEC 17011:2004
Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité
90.60 03.120.20
ISO/IEC 17020:2012
Évaluation de la conformité -- Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection
60.60 03.120.20
ISO/IEC 17021:2011
Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management
90.93 03.120.20
ISO/IEC TS 17021-2:2012
Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management -- Partie 2: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management environnemental
60.60 03.120.20
ISO/IEC TS 17021-3:2013
Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management -- Partie 3: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité
60.60 03.120.20
ISO/IEC TS 17021-4:2013
Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management -- Partie 4: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle
60.60 03.120.20
ISO/IEC TS 17021-5:2014
Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management -- Partie 5: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de gestion d'actifs
60.60 03.120.20
ISO/IEC TS 17022:2012
Évaluation de la conformité -- Exigences et recommandations pour le contenu d'un rapport d'audit tierce partie de systèmes de management
60.60 03.120.20
ISO/IEC TS 17023:2013
Évaluation de la conformité -- Lignes directrices pour la détermination de la durée des audits de certification d'un système de management
60.60 03.120.20
ISO/IEC 17024:2012
Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes
60.60 03.120.20
ISO/IEC 17025:2005
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
90.92 03.120.20
ISO/IEC 17025:2005/Cor 1:2006
60.60 03.120.20
ISO/IEC TS 17027:2014
Évaluation de la conformité -- Vocabulaire lié à la compétence des personnes utilisée pour la certification de personnes
60.60 03.120.20
ISO/IEC 17030:2003
Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les marques de conformité par tierce partie
90.60 03.120.20
ISO/IEC 17040:2005
Évaluation de la conformité -- Exigences générales relatives à l'évaluation par des pairs des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes d'accréditation
90.60 03.120.20
ISO/IEC 17043:2010
Évaluation de la conformité -- Exigences générales concernant les essais d'aptitude
60.60 03.120.20
ISO/IEC 17050-1:2004
Évaluation de la conformité -- Déclaration de conformité du fournisseur -- Partie 1: Exigences générales
90.60 03.120.20
ISO/IEC 17050-2:2004
Évaluation de la conformité -- Déclaration de conformité du fournisseur -- Partie 2: Documentation d'appui
90.60 03.120.20
ISO/IEC 17065:2012
Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services
60.60 03.120.20
ISO/IEC 17067:2013
Évaluation de la conformité -- Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits
60.60 03.120.20