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Ressources pour l'élaboration des normes

Cette page contient des ressources utiles pour appuyer le travail des personnes engagées dans l'élaboration des normes. La plupart des informations sont accessibles sans mot de passe. Certains liens peuvent cependant mener à des pages requérant votre identification.

Code de conduite

Tous les participants aux comités, groupes de travail ou groupes de consensus de l'ISO sont invités à en respecter les principes dans tous les aspects de leurs travaux. Code de conduite de l'ISO (PDF 100 KB)

Explication des termes et expressions employés dans les normes ISO

Les Normes internationales de l'ISO emploient des termes et expressions spécifiques pour distinguer les exigences des recommandations. Pour l'évaluation de la conformité, cette différence a des implications. En savoir plus sur les termes et expressions.

Les Normes internationales et le commerce

L'ISO respecte et promeut les principes de l'OMC dans l'élaboration de ses Normes internationales, afin qu'elles ne constituent pas d'obstacles au commerce. En savoir plus sur les normes ISO et le commerce.

Engager les parties prenantes et bâtir le consensus

L'ISO veille à ce que les normes soient élaborées par les parties prenantes pour les parties prenantes, de manière à répondre efficacement aux besoins du marché.

Vous trouverez ici des documents utiles pour engager le dialogue avec les parties prenantes :

Rôles et responsabilités

Les documents suivants présentent en détails les rôles et les responsabilités des personnes engagées dans l'élaboration des normes et expliquent la marche à suivre pour jouer un rôle actif dans le processus.

ISO en pratique (PDF 1.5 MB)

Participer (PDF 1.43 MB)

Outils indispensables pour commencer

Directives et politiques

Les Directives ISO/IEC définissent les procédures de base à observer dans l'élaboration des Normes internationales et d'autres publications.

D'autres politiques (notamment la Politique en matière de brevets ou la Politique relative à la pertinence mondiale) contiennent des principes directeurs pour l'élaboration des normes.

Pour toute question sur les Directives ISO/IEC, adressez votre message à directives@iso.org

Élaboration des normes

Cette section donne une vue d'ensemble du processus d'élaboration des normes avec, pour chaque stade, des liens vers les outils, les documents et les ressources utiles.

Pour toute question sur l'élaboration des normes ISO, adressez votre message à draftingstandards@iso.org

Comment écrire des normes (PDF en anglais)

Outils TI pour l'élaboration des normes

Cette section contient des indications détaillées sur tous les outils TI servant à appuyer le processus d'élaboration des normes.

Pour toute question sur les outils TI, adressez votre message à helpdesk@iso.org

Formulaires, modèles et lettres types ISO

Cette section contient les formulaires, modèles et lettres types ISO utiles pour l'élaboration des normes. Pour en savoir plus sur les documents à présenter pour chaque stade, visitez la section Élaboration des normes.

Modèles pour la rédaction des normes (ISO templates)

Cette section contient les modèles qui peuvent servir de « squelettes » de documents pour faciliter la rédaction des normes ISO. Ces « squelettes » de documents comportent une série de règles de style et de structures prédéfinies.