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Secrétariat:
ISO
Secrétaire: Mme Sophie Clivio
Président(e): Dr Elisabeth Stampfl-Blaha jusqu'à fin 2013
Contact au Secrétariat central de l'ISO: Mme Sophie Clivio
Domaine des travaux:
Membres
ABNT Brésil (2014)
AFNOR France (2014)
ANSI USA (2015)
BIS Inde (2015)
BSI Royaume-Uni (2015)
BSN Indonésie (2014)
DIN Allemagne (2015)
JISC Japon (2013)
KATS République de Corée (2014)
NEN Pays-Bas (2015)
SA Australie (2013)
SABS Afrique du Sud (2014)
SAC Chine (2014)
SCC Canada (2013)[NOTE - Les dates entre parenthèses indiquent l'année à la fin de laquelle le mandat expire.]
Mandat du Bureau de gestion technique
1. Sources autorisées:
Les documents suivants sont les sources autorisées pour le Bureau de gestion technique (TMB):
- Les Statuts de l'ISO (Articles 9, 10 et 22.4)
- Les Règles de procédure du Conseil (Paragraphes 3, 4 et 5)
- Les présentes Règles de procédure du TMB (RDP 1 à 4)
- Les Directives ISO/CEI et le Supplément ISO Consolidé
- Les Procédures de travail du TMB (WP 1 à 6)
2. Tâches du TMB:
Les tâches du TMB sont décrites dans les Articles suivants des Statuts de l'ISO. Ces Articles sont suivis de précisions sur les actions concrètes du TMB pour les mettre en application:
9.3 Le Bureau de gestion technique, dans le cadre de la politique fixée par l'Organisation, est responsable de la gestion générale de la structure des comités techniques. Il approuve la création et la dissolution des comités techniques et toute révision des Directives pour les travaux des comités techniques. Il traite de toute question de planification stratégique, de coordination, de fonctionnement et de surveillance des activités des comités techniques. Pour exercer ces responsabilités, le Bureau de gestion technique élabore et tient à jour ses propres Règles de procédure.
Le TMB:
- examine les demandes pour de nouveaux domaines d'activités techniques de l'ISO et prend des décisions sur toute question relative à la création et à la dissolution des comités techniques;
- évalue les travaux existants de l'ISO et autres travaux existants dans des domaines pertinents, analyse les écarts entre l'existant et les travaux nécessaires, et détermine comment introduire et/ou intégrer ces derniers dans le programme de travail de l'ISO;
- assure le suivi général des travaux des comités techniques, des comités de projet et des exigences en matière de gestion des projets;
- attribue ou réattribue les secrétariats de comités techniques et de comités de projet et, dans le cas où il y a plus d'un candidat, attribue ou réattribue les secrétariats de sous-comités;
- nomme les présidents des comités techniques;
- nomme les organismes d'enregistrement et les autorités de mise à jour pour la mise en application de Normes internationales;
- supervise l'élaboration des Guides et autres référentiels de l'ISO;
- approuve les Plans d'action stratégiques;
- résout les problèmes de coordination technique entre comités techniques, comités de projet de l'ISO et dans le cadre de groupes mixtes avec la CEI, d'autres organisations internationales et des organisations régionales;
- conseille le Secrétaire général sur les questions d'interface technique entre l'ISO et la CEI et en matière de collaboration technique avec les autres organismes internationaux à activités normatives; et
- au nom de l'ISO, examine régulièrement les Directives ISO/CEI pour les travaux techniques, étudie et coordonne toutes les propositions d'amendements de celles-ci et approuve les révisions appropriées.
9.4 Le Bureau de gestion technique peut, selon les nécessités, créer des groupes techniques consultatifs ad hoc pour s'acquitter de sa tâche.
- Voir Règle de procédure 2 du TMB.
9.5 Le Bureau de gestion technique présente au Conseil des rapports dont la périodicité est fixée par le Conseil.
- Fait rapport et, le cas échéant, présente des avis au Conseil sur toute question d'organisation, de coordination, de planification stratégique et de programmation des travaux techniques de l'ISO.
10.2 Les comités techniques sont créés par le Bureau de gestion technique et travaillent sous son autorité.
- Le TMB traite les appels conformément aux Directives ISO/CEI, Partie 1.
10.4 Le domaine des travaux et le programme de travail de chaque comité technique sont approuvés par le Bureau de gestion technique. Tout désaccord doit faire l'objet d'une justification écrite.
- Le TMB approuve les titres, domaines des travaux et programmes de travail des comités techniques et des comités de projet; et
- Le TMB examine les propositions d'études nouvelles ne relevant pas du domaine des travaux de comités techniques de l'ISO existants et décide de la création des comités de projet.
| Nombre de normes ISO publiées sous la responsabilité directe du ISO/TMB (ce nombre inclut les mises au jour): | 89 |
Aucune donné disponible
Sous-comités/Groupes de travail:
| Sous-comité/Groupe de travail | Titre |
|---|---|
| ISO/TMB/SGPM |
SGPM
L'animateur peut être contacté par le biais du secrétariat |
| ISO/TMB/ETTF | ETTF |
| ISO/TMB/SAG E |
"Strategic Advisory Group on energy efficiency and renewable energy sources"
L'animateur peut être contacté par le biais du secrétariat |
| ISO/TMB/SAG_S |
Groupe stratégique consultatif relatif à la sécurité
L'animateur peut être contacté par le biais du secrétariat |
| ISO/TMB/STMG |
Spanish translation management group
L'animateur peut être contacté par le biais du secrétariat |
| ISO/TMB/ATMG |
Arab translation management group
L'animateur peut être contacté par le biais du secrétariat |
| ISO/TMB/SGDG | "Sustainability Guide Drafting Group" |
| ISO/TMB/ITFWA |
TMB Implementation Task Force on Water
L'animateur peut être contacté par le biais du secrétariat |
| ISO/TMB/TF 2 |
"Task force on management system standards"
L'animateur peut être contacté par le biais du secrétariat |
| ISO/TMB/JTCG-TF 4 |
Guidance to help standard writers use Annex SL Appendix 2 and 3
L'animateur peut être contacté par le biais du secrétariat |
| ISO/TMB/JTCG | Joint technical Coordination Group on MSS (TAG 13) |
| ISO/TMB/DMT |
Directives Management Team
L'animateur peut être contacté par le biais du secrétariat |
Comités en liaison vers le ISO/TMB
Les Comités ci-dessous peuvent voir les documents du ISO/TMB :
Comités en liaison depuis le ISO/TMB
ISO/TMB peut accéder aux documents des Comités ci-dessous :
Meeting calendar
* Information définitive mais réunion pas encore convoquée
** Provisoire
| Mois | Date | Lieu | TC/SC | |
|---|---|---|---|---|
| juin 2013 | 12-13 | Genève (Suisse) | * | TMB |
| septembre 2013 | 16-17 | Saint-Pétersbourg (Russie, Fédération de) | * | TMB |
Applications informatiques de l'ISO
Accès protégé