ISO élabore les référentiels suivants :
Norme ISO,
ISO/PAS Spécification publiquement disponible, ISO/TS Spécification
technique, ISO/TR Rapport technique, Accord international d'atelier
(IWA) et Guide ISO
ISO/TS Spécification technique
Document normatif représentant le consensus technique au sein d’un comité ISO.
a) Un TC/SC peut décider qu’un projet particulier aboutira à la publication d’une spécification technique. Normalement, cette décision doit être convenue dès le début, simultanément avec l’approbation de la NP. Le texte est élaboré durant les stades Préparation et Comité. Il est ensuite soumis à un vote de trois mois des membres (P) du comité en vue d’approuver la publication du document en tant que Spécification technique. L’acceptation du document exige l’approbation des deux tiers des membres (P). Si le critère d’acceptation est satisfait, le document est envoyé au Secrétariat central pour publication comme ISO/TS..
b) Si un comité décide de produire une Norme internationale, mais découvre par la suite que la publication d’une norme ne bénéficie pas d’un soutien suffisant, il peut convenir, suivant le processus ci-dessus, de publier le document comme spécification technique.
c)
Tout membre (P) ou organisation en liaison de catégorie A ou D peut proposer qu’un document existant
soit examiné en vue de son adoption comme Spécification technique. Le processus d’approbation est tel
que décrit en a).
NB: Liaison de catégorie A: participation d’une organisation, par une
contribution efficace, aux travaux d’un TC ou SC. Liaison de catégorie D: participation uniquement au
niveau du groupe de travail, ou contribution à un projet spécifique.
NB: Liaison de catégorie A: participation d’une organisation, par une contribution efficace, aux travaux d’un TC ou SC. Liaison de catégorie D: participation uniquement au niveau du groupe de travail, ou contribution à un projet spécifique.
Notes
La spécification technique peut être traitée en une seule langue.
Des spécifications techniques concurrentes offrant des solutions techniques différentes sont possibles pour autant qu’elles ne soient pas en contradiction avec des Normes internationales existantes (un TC/SC peut décider de réviser une norme ISO pour tenir compte de Spécifications techniques divergentes).
Les spécifications techniques doivent être examinées par le comité technique ou le sous-comité au plus tard 3 ans après leurs publications. Le but de cet examen est de réexaminer la situation qui a abouti à la publication d'une spécification technique et, si possible d'obtenir l'accord nécessaire pour la publication d'une Norme internationale pour remplacer la spécification technique.
Les comités membres de l’ISO peuvent adopter des spécifications techniques et les publier comme document ayant le même niveau d’autorité que les ISO/TS.
Prochain référentiel
ISO/TR Rapport technique
Document informatif contenant des informations d’un type différent de celles qui font normalement l’objet d’un document normatif.

