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Comment l’ISO élabore-t-elle les normes?

Une norme ISO est élaborée par un groupe d’experts au sein d’un comité technique. Une fois que le besoin d’une norme a été identifié, ces experts se réunissent pour étudier et trouver un accord sur un projet de norme. Dès que le projet est finalisé, il est communiqué aux membres de l’ISO, qui font part de leurs observations et procèdent à un vote. Si le projet fait l’objet d’un consensus, il devient une norme ISO. Autrement, le comité technique doit le retravailler pour y apporter des modifications. Cliquez sur le graphique ci-dessous pour plus d’information.

Vous participez aux travaux techniques de l’ISO?

Vous trouverez les outils et publications qui vous aideront dans l’élaboration des normes dans l'Espace Ressources.



En moyenne 8 réunions de l'ISO ont lieu, quelque part dans le monde, chaque jour ouvrable de l'année. De plus en plus, la voie électronique est privilégiée, ce qui accélère l'élaboration des normes et limite le coût des voyages.

Les principes de l’élaboration des normes

1. Les normes ISO répondent à un besoin du marché

Il n’appartient pas à l’ISO de lancer l’élaboration d’une nouvelle norme. L’ISO répond à une demande exprimée par l’industrie ou d’autres parties prenantes comme les associations de consommateurs. En règle générale, un secteur ou un groupe signale l’intérêt d’une norme au membre de l'ISO pour son pays, qui en fait alors part à l’ISO. Les coordonnées des membres nationaux sont rassemblées dans la liste des membres.

2. Les normes ISO sont fondées sur une expertise mondiale

Les normes ISO sont élaborées par des groupes d’experts venant du monde entier, qui forment des groupes plus grands : les comités techniques. Les experts négocient les normes dans leurs moindres détails, y compris leur champ d’application, leurs définitions clés et leur contenu. Pour en savoir plus, consultez la liste des comités techniques.

3. Les normes ISO sont le fruit d’un processus multipartite

Les comités techniques sont constitués des experts des industries concernées, mais aussi des représentants d’associations de consommateurs, des milieux universitaires, des ONG et des gouvernements. À ce propos, vous pouvez lire Qui élabore les normes ISO?

4. Les normes ISO se fondent sur un consensus

L’élaboration des normes ISO s’inscrit dans une démarche consensuelle et les observations des parties prenantes sont prises en compte.

Envie de participer à l’élaboration des normes?

Les normes sont élaborées par les personnes qui en ont besoin, c’est là un des atouts des normes ISO. Prendre part à ce processus peut apporter à votre entreprise de précieux avantages.

Par exemple, vous pouvez ainsi avoir une longueur d’avance en accédant à des informations qui pourraient bien modeler le marché de demain, votre entreprise peut avoir son mot à dire lors de l’élaboration des normes, et cela aide à maintenir l’ouverture du marché. Pour en savoir plus, consultez la section Pourquoi s'engager dans l'élaboration de normes?

Qui élabore les normes ISO?

personnes en réunion

Dans cette section, vous trouverez plus d’informations sur les experts qui élaborent les normes ISO.

Processus d’élaboration des normes

diagramme sur un tableau

Dans cette section, un guide détaille le processus d’élaboration des normes étape par étape.

Gouvernance des travaux techniques

haut d'un building

Dans cette section vous trouverez plus d'informations sur la gouvernance des travaux techniques