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Structure et gouvernance

L’ISO est une organisation non gouvernementale sans but lucratif composée de membres qui sont les organismes nationaux de normalisation de 165 pays. Nos membres, qui jouent un rôle essentiel dans notre mode de fonctionnement, se réunissent une fois par an pour une Assemblée générale qui décide des objectifs stratégiques.

Notre Secrétariat central à Genève, Suisse, coordonne l'organisation dans son ensemble. Ces activités sont menées sous la direction du Secrétaire général.

Assemblée générale

L’Assemblée générale est l’instance suprême pour nos travaux. Nos membres et nos personnalités dirigeantes – le Président, le Vice-président (questions de politique), le Vice-président (gestion technique), le Vice-président (finances), le Trésorier et le Secrétaire général – assistent à cette réunion annuelle.

Conseil de l’ISO

Le Conseil de l'ISO s'occupe de la plupart des questions de gouvernance. Il se réunit deux fois par an et est composé de 20 comités membres, des Dirigeants de l'ISO et les présidents des Comités de l'ISO chargés de l'élaboration d'orientations politiques (CASCO, COPOLCO, DEVCO). La possibilité de siéger au Conseil est ouverte à tous les comités membres selon un système de rotation visant à assurer, en son sein, la représentativité de la communauté des membres.

Dans le cadre du Conseil, un certain nombre d’organes donnent des orientations et assurent un encadrement pour des questions spécifiques.

Le Comité du Président donne des avis au Conseil et supervise la mise en oeuvre des décisions prises par le Conseil et l’Assemblée générale.
CASCO - orientations sur l’évaluation de la conformité
COPOLCO - orientations sur les questions relatives aux consommateurs
DEVCO - orientations sur les questions relatives aux pays en développement
Comités permanents du Conseil - donnent des avis sur les questions financières et stratégiques
Comités consultatifs ad hoc - peuvent être mis en place pour faire progresser les buts et les objectifs stratégiques de l’organisation

Bureau de gestion technique

Le Bureau de gestion technique gère les travaux techniques. Cet organe est aussi responsable des comités techniques qui élaborent les normes et de tout organe consultatif stratégique créé sur les questions techniques.

Secrétariat central de l’ISO

L’Assemblée générale et le Conseil définissent l’orientation stratégique de l’ISO. Le Secrétariat central de l’ISO à Genève en Suisse prend en charge les activités courantes. Il travaille sous la direction du Secrétaire général, qui est l’une de nos personnalités dirigeantes.  

Cliquez sur l'image pour agrandir l'organigramme de l'ISO.

Membres

Nous sommes un réseau d’organismes nationaux de normalisation, qui sont les membres de l’ISO et représentent l’ISO dans leur pays.

Il y a trois catégories de membres, avec différents niveaux d’accès et d’influence dans le système ISO. Ainsi, chacun y a sa place, tout en tenant compte des besoins et des capacités des différents membres. Les pays dont les ressources sont limitées ou dont le système national de normalisation n’est pas encore totalement fonctionnel peuvent observer et suivre la normalisation internationale à l’ISO. .

Apprenez-en plus sur le soutien apporté par l’ISO aux pays en développement dans les travaux de normalisation internationale.

Les membres à part entière (ou comités membres) influent sur la normalisation et la stratégie de l’ISO en participant et en votant dans le cadre de réunions techniques et de politique de l’ISO. Ils vendent et adoptent les Normes internationales ISO dans leur pays.

Les membres correspondants observent la normalisation et la stratégie de l’ISO en assistant aux réunions techniques et de politique de l’ISO en qualité d’observateurs. Ils peuvent vendre et adopter les Normes internationales ISO dans leur pays.

Les membres abonnés se tiennent informés des travaux de l’ISO mais ne peuvent y participer. Ils ne vendent ni n’adoptent les Normes internationales ISO dans leur pays.

Contact

Pour toute question concernant les membres de l'ISO ou les modalités d'adhésion, contactez Pamela Tarif, Chef, Membres.

Pamela Tarif
Pamela Tarif
Chef - Membres
Secrétariat central de l’ISO
Genève, Suisse

Personnalités dirigeantes

Note: Entre parenthèses, l’année au terme de laquelle le mandat prend fin.

Anciens Dirigeants de l'ISO (en anglais uniquement)

Terry Hill
Président de l'ISO
Royaume-Uni
(2014)
Zhang Xiaogang
Président élu
Chine
(2014)
John Walter
Vice-président (questions de politique)
Canada
(2015)
Elisabeth- Stampfl-Blaha
Vice-présidente de l’ISO (gestion technique)
Autriche
(2016)
Olivier Peyrat
Vice-président de l'ISO (finances)
France
(2016)
Rob Steele
Sécrétaire général de l'ISO (principal fonctionnaire exécutif)
Secrétariat central de l'ISO
(2018)
Miguel Payro
Trésorier de l’ISO
Argentine / Royaume-Uni
(2015)

Partenaires

Nous collaborons étroitement avec deux autres organisations internationales de normalisation, la Commission électrotechnique internationale (IEC) et l’Union internationale des télécommunications (UIT). IEn 2001, l’ISO, la IEC et l’UIT ont formé la Coopération mondiale de la normalisation (WSC) afin de renforcer les systèmes de normes des trois organisations. La WSC encourage aussi l’adoption et la mise en application, dans le monde entier, de normes internationales consensuelles.

En outre, nous entretenons une relation étroite avec l’Organisation mondiale du commerce (OMC), qui reconnaît tout particulièrement la valeur de la contribution des Normes internationales à la réduction des obstacles techniques au commerce.

L’ISO travaille également avec des partenaires des Nations Unies. Nous sommes par exemple en liaison avec des institutions spécialisées de l’ONU chargées de l’harmonisation technique ou de l’assistance technique, notamment le Conseil économique et social (ECOSOC) de l’ONU.

Au total, l’ISO collabore avec plus de 700 organisations internationales, régionales et nationales. Ces organisations prennent part au processus d’élaboration des normes et au partage des expertises et meilleures pratiques.

Comment l’ISO est-elle financée?

Nos membres nationaux versent des cotisations pour couvrir le coût de fonctionnement du Secrétariat central. La cotisation de chaque membre est en proportion du PIB et des chiffres du commerce de son pays. Une autre source de revenus est la vente des normes.

Le coût de fonctionnement du Secrétariat central de l’ISO ne représente toutefois qu’un cinquième environ de celui de l’ensemble du système. D’autres coûts, liés à des projets de normalisation et à des travaux techniques spécifiques, sont pris en charge par les comités membres et les organisations commerciales qui autorisent leurs experts à participer aux travaux et couvrent leurs frais de déplacement.

Documents associés

Statuts de l'ISO

Document trilingue, anglais, français et russe, présentant l'intégralité des Statuts de l'ISO.

Code d'éthique de l'ISO

Il regroupe les principes et les engagements qui figuraient dans de nombreux documents statutaires, directives et résolutions de l’Assemblée générale ou du Conseil.

Plan stratégique de l'ISO 2011-2015

La feuille de route pour réaliser la vision mondiale conçue pour l'ISO en 2015 : être le premier fournisseur mondial de Normes internationales de haute qualité, pertinentes sur le plan mondial, au travers de ses membres et de ses parties prenantes.

Plan d'action  de l'ISO 2011-2015

Le Plan d’action de l’ISO décrit comment l’ISO veut contribuer à faire progresser la croissance économique des pays en développement et leur accès aux marchés mondiaux, et aider ces pays à réaliser le développement durable.