Les normes relatives au management environnemental et les autres normes de management

Dans les années 1990, la collection des normes génériques de systèmes de management s'élargit au-delà des frontières de la qualité.

En particulier, la création du Comité technique ISO/TC 207, Management environnemental, fut l’aboutissement d'une suite d'activités qui permirent d’apporter des réponses concertées au plan mondial à des défis environnementaux communs.

La Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (CNUED), ou « Sommet de la Terre », fut une conférence majeure organisée à Rio de Janeiro du 3 au 14 juin 1992, à laquelle participèrent 110 chefs d'État et 172 gouvernements. Environ 2 400 représentants d'organisations non-gouvernementales (ONG) participèrent et 17 000 personnes assistèrent au Forum ONG parallèle qui avait un statut dit "consultatif".

La CNUED publia la Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement, un ensemble de principes pour le développement durable, l’Agenda 21, un document d'orientation complet sur les politiques, ainsi qu’un certain nombre d'accords – y compris la Convention-cadre sur les changements climatiques qui a conduit à son tour au Protocole de Kyoto.

Les préoccupations environnementales n'étaient pas nouvelles à l'ISO. Par exemple, les comités techniques de l'ISO élaborant des normes pour la qualité de l'air et de l'eau avaient été créés en 1971.

Toutefois, la centration sur les normes environnementales s'intensifia lors de la période préparatoire conduisant au Sommet de la Terre de 1992 et l'ISO et sa partenaire la CEI (Commission électrotechnique internationale) s'y impliquèrent directement. La CNUED voulait s'assurer que le monde économique était entièrement engagé dans le processus. Le World Business Council for Sustainable Development (WBCSD) fut créé suite à ces efforts. Le WBCSD se tourna vers les deux organisations internationales de normalisation pour s’informer de leurs réalisations dans le domaine du management environnemental et les encourager à s’engager plus activement.

Cette démarche du WBCSD intervint à un moment où des travaux étaient déjà en cours au sein du Bureau consultatif des Présidents de l'ISO et de la CEI sur les orientations technologiques et au sein d'autres instances des deux organisations. En août 1991, l'ISO et la CEI créaient officiellement le Groupe consultatif stratégique sur l'environnement (SAGE) pour étudier la situation et présenter des recommandations.

Les travaux du SAGE donnèrent lieu à deux résultats d’importance majeure :

1. une série de recommandations ISO/CEI sur le management environnemental, qui furent soumises à la conférence préparatoire de la CNUED en janvier 1992; et
2. en octobre 1992, le point culminant des travaux fut une recommandation adressée à l'ISO et à la CEI de créer un nouveau comité technique de l'ISO chargé de développer des normes dans le domaine du management environnemental.

Les recommandations soumises à la CNUED devinrent des éléments déterminants pour les documents majeurs qui découlèrent de cette conférence, à savoir l'Agenda 21 et la Déclaration de Rio.

La recommandation soumise à l'ISO et à la CEI conduisit à la création en 1993 de l'ISO/TC 207 – Management environnemental. Ce comité technique tint sa réunion plénière inaugurale à Toronto en juin 1993 et sa première norme, ISO 14001, Systèmes de management environnemental – Spécification des lignes directrices pour son utilisation, fut publiée en 1996 (ISO/TC 207 News article, en anglais, PDF, 132 kB).

L'immense impact des normes ISO 9001 et ISO 14001 sur les pratiques organisationnelles et sur le commerce a stimulé l'élaboration d'autres normes et référentiels ISO qui adaptent le système générique de management à des secteurs ou aspects spécifiques.

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